Résultats pour Taxes (143)

Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 14 janvier 2025 ...l'estimation détaillée préparée par Simon Coyne, directeur des travaux publics, en date du 17 décembre 2024, incluant les taxes nettes, et les imprévus, laquelle estimation fait partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». 3. Le con... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 4 février 2025 ...l'estimation détaillée préparée par Simon Coyne, directeur des travaux publics, en date du 17 décembre 2024, incluant les taxes nettes, et les imprévus, laquelle estimation fait partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». 3. Le con... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 2 juin 2026 ...Hurens et associés en date du 15 janvier 2009, dossier M6088-04 et dont le montant total est de 649 900,00 $ incluant les taxes, laquelle fait partie intégrante du présent règlement comme annexe « A »; b) Augmentation de la capacité (mise en f... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2026 Édition septembre 2026 ...AUX ADMINISTRATIFS LUNDI 7 SEPTEMBRE - Journée fériée (fête du Travail) LUNDI 12 OCTOBRE - Journée fériée (Action de grâce) TAXES MUNICIPALES Il existe plusieurs façons simples de payer votre compte de taxes : •Guichets automatiques ou comptoir de... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 6 février 2024 ...nnement, de gré à gré, de fourniture de 16 bornes de recharge, auprès de AddÉnergie Technologies inc., au prix de 73 932 $ taxes en sus, le tout suivant leur soumission datée du 25 janvier 2024; D’AUTORISER le maire, ou en son absence, le maire... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2023 Édition septembre 2023 ...ON GÉNÉRALE ET GREFFE Poste 5214 greffe@stesophie.ca COMMUNICATIONS Poste 5217 courrier@stesophie.ca FINANCES Paiements de taxes municipales, droits de mutation et licences pour chiensPoste 5225 evaluation@stesophie.ca Informations relatives au d... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 4 août 2026 ...ubliques 2026 (AOP-202101-TC-TP), accordé à Groupe Colas Québec inc. par la résolution 084-04-26, au montant de 1 539 915 $ (taxes en sus); CONSIDÉRANT la nécessité d'effectuer des travaux de réfection supplémentaires sur certains tronçons de rues mu... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2026 Édition juin 2026 ...ommunications@stesophie.ca poste 5225, evaluation@stesophie.ca poste 5209, dmi@stesophie.ca Finances Informations générales, taxes, licences chiens Informations droit de mutations poste 5201, urbanisme@stesophie.ca poste 5211, incendie@stesophie.caSé... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 10 décembre 2024 ...par Claudia Rebohle, ing., M.Sc.A. de GBi experts-conseils inc., dossier 8812-04, en date du 28 octobre 2024, incluant les taxes nettes, et les imprévus, laquelle estimation fait partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». 2. Le con... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 3 septembre 2024 ...du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Sophie 16015 N o de résolution ou annotation ENTREPRISE PRIX taxes en sus DEC Enviro (9139-6903 Québec inc.) 28 575,00 $ Groupe ABS inc. 29 018,60 $ Solnor Environnement inc. 33 235... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 1er novembre 2022 ...TRE que l’UMQ recevra, directement de l’adjudicataire, à titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à chacun des participants; ledit taux est fixé annuellement et précisé dans le document d’appel d’offres; DE TRANSMET... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 1er mars 2022 ...130 AD8 2021, au plus bas soumissionnaire conforme, soit l’entreprise Les Équipements R. Marsan inc. au prix de 134 999 $ taxes en sus, le tout suivant leur soumission déposée le 14 février 2022; D’AUTORISER le maire, ou en son absence, le maire... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2024 Édition septembre 2024 ...s et du recyclage Poste 5241 tp@stesophie.ca BIBLIOTHÈQUE Poste 5231 biblio@stesophie.ca FINANCES Paiements de taxes municipales, droits de mutation et licences pour chiens Poste 5225 evaluation@stesophie.ca Informations relativ... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2025 Édition juin 2025 ...Services municipaux : poste 5225, evaluation@stesophie.ca poste 5209, dmi@stesophie.ca Finances Informations générales, taxes, licences chiens Informations droit de mutations Urbanisme poste 5201, urbanisme@stesophie.ca poste 5211, incendie@stes... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2025 Édition septembre 2025 ...Services municipaux : poste 5225, evaluation@stesophie.ca poste 5209, dmi@stesophie.ca Finances Informations générales, taxes, licences chiens Informations droit de mutations Urbanisme poste 5201, urbanisme@stesophie.ca poste 5211, incendie@stes... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2026 6 octobre 2026 ...iques 2026 (AOP-2021-01-TC-TP), accordé à Groupe Colas Québec inc. par la résolution 084-04-26, au montant de 1 539 915 $ (taxes en sus); CONSIDÉRANT la modification du contrat entérinée par la résolution 161-07- 26, d'une somme prévisionnelle d... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 10 décembre 2024 ...es de notre municipalité, nous avons choisi d’ajuster les taux de taxation pour certaines catégories. Bien que les taux de taxes foncières pour les catégories d’immeubles industriels, six logements ou plus ainsi que pour les terrains vagues desser... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 12 décembre 2023 ...de fonctionnements, telles que celles liées aux approvisionnements d'équipements et de matériels. Un ajustement des taux de taxes foncières s'est avéré inévitable pour maintenir une gestion saine des finances municipales. Je suis satisfait d'annonce... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 3 octobre 2023 ...QUE des entrepreneurs ont déposé une offre de services, et ce, conformément aux exigences demandées : ENTREPRISE PRIX taxes en sus Construction Vert Dure inc. 178 622,40 $ Lanco Aménagement inc. 188 248,50 $ G. Giuliani inc. 272 233,50 $... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 1er février 2022 ...e existante et de pavage sur la rue Katherine, et ce, conformément aux exigences demandées, il s’agit de : ENTREPRISE PRIX (taxes incluses) Les Excavations Serge Gingras inc.370 828,87 $Multipro inc.377 428,89 $LEGD inc.385 208,91 $9267-7368 Québec... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 18 janvier 2022 ...e existante et de pavage sur la rue Katherine, et ce, conformément aux exigences demandées, il s’agit de : ENTREPRISE PRIX (taxes incluses) Les Excavations Serge Gingras inc.370 828,87 $Multipro inc.377 428,89 $LEGD inc.385 208,91 $9267-7368 Québec... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2024 Édition juin 2024 ...s et du recyclage Poste 5241 tp@stesophie.ca BIBLIOTHÈQUE Poste 5231 biblio@stesophie.ca FINANCES Paiements de taxes municipales, droits de mutation et licences pour chiens Poste 5225 evaluation@stesophie.ca Informations relativ... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2024 Édition mars 2024 ...ON GÉNÉRALE ET GREFFE Poste 5214 greffe@stesophie.ca COMMUNICATIONS Poste 5217 courrier@stesophie.ca FINANCES Paiements de taxes municipales, droits de mutation et licences pour chiensPoste 5225 evaluation@stesophie.ca Informations relatives au d... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2023 Édition juin 2023 ...ON GÉNÉRALE ET GREFFE Poste 5214 greffe@stesophie.ca COMMUNICATIONS Poste 5217 courrier@stesophie.ca FINANCES Paiements de taxes municipales, droits de mutation et licences pour chiens Poste 5225 evaluation@stesophie.ca Informations relatives au... En savoir plus Documents - Règlements d'urbanisme - Lotissement Règlement 1298-2020 ...plan d’une opération cadastrale 4 2.1.2 Rues cédées à la Municipalité 4 2.1.3 Indication des servitudes 4 2.1.4 Paiement des taxes 5 2.1.5 Opération cadastrale prohibée 5 2.1.6 Effet de l’approbation d’un plan relatif à une opération cadastrale ou de... En savoir plus