Résultats pour Taxes (104)
Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
3 octobre 2023
...QUE des entrepreneurs ont déposé une offre de services,
et ce, conformément aux exigences demandées :
ENTREPRISE
PRIX
taxes en sus
Construction Vert Dure inc. 178 622,40 $
Lanco Aménagement inc. 188 248,50 $
G. Giuliani inc. 272 233,50 $...
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Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022
1er février 2022
...e existante et de pavage sur la rue Katherine, et ce,
conformément aux exigences demandées, il s’agit de :
ENTREPRISE
PRIX
(taxes incluses)
Les Excavations Serge Gingras inc.370 828,87 $Multipro inc.377 428,89 $LEGD inc.385 208,91 $9267-7368 Québec...
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Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022
18 janvier 2022
...e existante et de pavage sur la rue Katherine, et ce,
conformément aux exigences demandées, il s’agit de :
ENTREPRISE
PRIX
(taxes incluses)
Les Excavations Serge Gingras inc.370 828,87 $Multipro inc.377 428,89 $LEGD inc.385 208,91 $9267-7368 Québec...
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Documents - Journal le Contact - 2024
Édition juin 2024
...s et
du recyclage
Poste 5241
tp@stesophie.ca
BIBLIOTHÈQUE
Poste 5231
biblio@stesophie.ca
FINANCES
Paiements de
taxes municipales,
droits de mutation
et licences pour chiens
Poste 5225
evaluation@stesophie.ca
Informations relativ...
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Documents - Journal le Contact - 2024
Édition mars 2024
...ON GÉNÉRALE ET GREFFE
Poste 5214
greffe@stesophie.ca
COMMUNICATIONS
Poste 5217
courrier@stesophie.ca
FINANCES
Paiements de taxes municipales, droits
de mutation et licences pour chiensPoste 5225
evaluation@stesophie.ca
Informations relatives au d...
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Documents - Journal le Contact - 2023
Édition juin 2023
...ON GÉNÉRALE ET GREFFE
Poste 5214
greffe@stesophie.ca
COMMUNICATIONS
Poste 5217
courrier@stesophie.ca
FINANCES
Paiements de taxes municipales, droits
de mutation et licences pour chiens
Poste 5225
evaluation@stesophie.ca
Informations relatives au...
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Documents - Règlements d'urbanisme - Lotissement
Règlement 1298-2020
...plan d’une opération cadastrale 4
2.1.2 Rues cédées à la Municipalité 4
2.1.3 Indication des servitudes 4
2.1.4 Paiement des taxes 5
2.1.5 Opération cadastrale prohibée 5
2.1.6 Effet de l’approbation d’un plan relatif à une opération cadastrale ou de...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025
4 février 2025
...u programme triennal
d’immobilisations 2025-2026-2027, de procéder à l’achat de deux (2)
camionnettes estimé à 70 484,56 $ taxes en sus chacun, projets
n
os
TP-2025-001 et LOI-2025-009;
CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a mandaté un courtier aut...
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Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024
16 janvier 2024
...ibliothèque municipale - 20241.14Renouvellement de l'entente intermunicipale relative à la vente pour défaut de paiement
de taxes et prévoyant une délégation de compétence
1.15Entente relative au partenariat à intervenir avec les Centres d'activités...
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Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023
5 septembre 2023
...., c. A-21.1).
Documents liés aux services municipaux en ligne
Lesquels? Pourquoi?
• S’inscrire à Mon compte de taxes Consulter et/ou recevoir votre compte de taxes,
gestion interne de la Municipalité
• Soumettre une demande de permis...
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Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023
17 janvier 2023
...e conseil est autorisé à effectuer des travaux d’asphaltage des rues de
Beauséjour et de Hermitage, incluant les frais, les taxes nettes et les
imprévus, tel qu'il appert de l'estimation détaillée préparée par GBI experts-
conseils inc., en date du...
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Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022
13 décembre 2022
...ions du
conseil municipal de la
Municipalité de Sainte-Sophie
15615
N
o
de résolution
ou annotation
REVENUS 2023
Taxes 17 392 443 $
Paiement tenant lieu de taxes 168 820 $
Transferts 1 503 175 $
Services rendus 708 260 $
Impositio...
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Documents - Avis publics - Appel d’offres
AAOP-2024-07-SP-ING-INC - Travaux d’agrandissement de la caserne Incendie Gérald-Beauchamp 1133, chemin de Val-des-Lacs
...hèque visé, mandat poste ou d’une traite bancaire, au montant forfaitaire de 5 % de la valeur de la soumission incluant les
taxes tiré sur un compte inscrit dans une coopérative de services financiers visée par la Loi sur les coopératives de service...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025
6 mai 2025
...tallation de 4 chicanes simples pour la piste cyclable, phase I à
l’entreprise Traffic Innovation inc., au prix de 32 978 $ taxes en sus, le tout
suivant leur soumission déposée le 18 mars 2025;
Procès-verbal des délibérations du
conseil municipa...
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Documents - Journal le Contact - 2025
Édition mars 2025
...217, courrier@stesophie.ca
poste 5225, evaluation@stesophie.ca
poste 5209, dmi@stesophie.ca
Finances
Informations générales, taxes, licences chiens
Informations droit de mutations
poste 5201, urbanisme@stesophie.ca
poste 5211, incendie@stesophie.caSé...
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Rubriques
Modalités de paiement
...e Sainte-Sophie. Au moment de l’inscription, le tarif des activités doit être acquitté en totalité. Nos tarifs incluent les taxes. Pour les non-résidents, un tarif supplémentaire de 30 $, plus taxes, est ajouté aux frais d’inscription. En karaté,...
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Pages
Finances
...publics de la municipalité et conformément aux lois et règlements en vigueur, entre autres, il s’occupe de la perception des taxes, de la taxation, de la préparation de la paye, des comptes fournisseurs ainsi que la comptabilisation des règlements d’...
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Documents - Règlements - Règlements municipaux
Imposition de compensations pour services municipaux – Année financière 2025
...TION DE COMPENSATIONS POUR
SERVICES MUNICIPAUX POUR L’EXERCICE
FINANCIER 2024
CONSIDÉRANT les modalités de paiement des taxes foncières municipales et
des compensations sont décrétées par le règlement numéro 1256-2018.
Le conseil décrète ce...
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Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024
6 février 2024
...sistant-
trésorier
3. L’article 6.1 est modifié, par le remplacement du tableau, par le suivant :
FONCTIONSMONTANT
MAXIMUM
(taxes en sus)
Directeur général adjoint et greffier-trésorier adjoint ou
l’assistant-trésorier
15 000 $
Directeur du greffe...
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Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024
5 mars 2024
...305 $ pour des travaux d'asphaltage des rues de Beauséjour et de Hermitage
2.3Vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes par la MRC de La Rivière-du-
Nord - Approbation de l'état préparé par la directrice générale adjointe et greffière-
tré...
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Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024
4 juin 2024
...n annuelle 2024 - Organismes reconnus par la Municipalité de Sainte-Sophie 2.4Commission municipale du Québec - Exemption de taxes (Dossier CMQ-70621-001) -
Familia St-Jérôme inc.
2.5Demande d'aide financière - Programme d'infrastructures municipale...
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Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024
2 juillet 2024
...ires
2.223
e
édition - Tournoi de golf de la Municipalité de Sainte-Sophie2.3Commission municipale du Québec - Exemption de taxes (Dossier CMQ-70621-001) -
Familia (St-Jérôme) inc.Page 1 de 7
(SUITE) ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNIC...
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Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024
6 août 2024
...cceptation des plans et devis par le conseil municipal et
de leur intégration au présent règlement, incluant les frais, les taxes et
les imprévus, le tout tel que plus amplement décrit à l’article 2 du
présent règlement et à l’estimation prélimina...
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Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024
3 septembre 2024
...cceptation des plans et devis par le conseil municipal et
de leur intégration au présent règlement, incluant les frais, les taxes et
les imprévus, le tout tel que plus amplement décrit à l’article 2 du
présent règlement et à l’estimation prélimina...
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Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023
7 novembre 2023
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
TENUE LE MARDI 7 NOVEMBRE 2023 À 19 H
2199, boulevard Sainte-Sophie, Sainte-Sophie (Québec) J5J 1A1
450 438-7784 | 1 877 438-7784 | Téléc. : 450 438-1080
www.stesophie.ca1.ADMINISTRATION1.1Ouverture......
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