Résultats pour Taxes (104)
Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025
1er avril 2025
...ivants :
- Services professionnels pour les activités d’ingénierie, GBI experts-
conseils inc., pour un montant de 82 000 $ taxes en sus, résolution
n
o
47-02-21;
- Travaux de construction, Nordmec construction inc., d’une somme de
1 105 975,62...
En savoir plus
Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
7 novembre 2023
...TRE que l’UMQ recevra, directement de l’adjudicataire, à
titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à
chacun des participants; ledit taux est précisé dans le document d’appel
d’offres;
DE TRANSMETTRE un exemplaire...
En savoir plus
Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022
13 décembre 2022
...de de 5 ans, AOP-2022-10-01-SNT-TP;
CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a reçu, deux (2) offres, il s’agit de :
ENTREPRISE
PRIX
(taxes en sus)
Aquatech Société de Gestion de l’eau inc.891 118,44 $Nordikeau inc.898 845,40 $
Procès-verbal des délibération...
En savoir plus
Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022
6 septembre 2022
...oumissionnaire conforme, soit l’entreprise Centre Kubota des Laurentides Inc., et ce, pour un montant de 19 396 $ exempt de taxes; le tout suivant sa
soumission datée du 2 août 2022
, et ce payable à même le règlement
d’emprunt n
o
1341-2022;...
En savoir plus
Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022
2 août 2022
...TRE QUE l’UMQ recevra, directement de l’adjudicataire, à
titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à
chacun des participants. Ledit taux est fixé à 1,6 % pour les organisations
membres de l’UMQ et à 3,5% pour celles...
En savoir plus
Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022
5 juillet 2022
...TRE que l’UMQ recevra, directement de l’adjudicataire, à
titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à
chacun des participants. Ce pourcentage est fixé à 2 %;
DE TRANSMETTRE
municipalités du Québec.
184-07-221.13DEMAND...
En savoir plus
Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024
7 mai 2024
...rice sur remorque 70KW 600 volts de marque Atlas
Copco;
CONSIDÉRANT la réception d’offres de prix :
ENTREPRISE
PRIX
taxes en sus
GPR Service électrique inc. 102 685,76 $
L.E. Électrique & Ass inc. 116 530,05 $
CONSIDÉRANT QUE le plus...
En savoir plus
Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024
6 août 2024
...nd-Guindon, AOP-2024-13-TC-LOI;
CONSIDÉRANT la réception des offres de services suivantes :
ENTREPRISE
PRIX Conforme
taxes en sus
Oui Non
Banexco inc. 405 000,00 $ x
Construction Denis & Ghyslaine Gagnon inc. 405 000,00 $ x
9225-8623...
En savoir plus
Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022
7 juin 2022
...ipalité de Sainte-Sophie
15474
N
o
de résolution
ou annotation
ÉTAT DE LA DETTE CONSOLIDÉE
Une partie des contribuables (taxes de secteur) 8 094 317 $
À l’ensemble des contribuables (taxe foncière) 13 612 092 $
Dette subventionnée 2 914 408 $
Déb...
En savoir plus
Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
4 avril 2023
...approvisionnement, de gré à gré, de fourniture
d'une scène mobile, auprès de Le Groupe Nord-Scène inc., au prix de
9 327 $ taxes en sus, le tout suivant leur offre de services datée du 9 février
2023;
D'AUTORISER le transfert d’une somme de 9 7...
En savoir plus
Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022
3 mai 2022
...LE PAR LA MRC DE LA
RIVIÈRE-DU-NORD EN FAVEUR DE LA MUNICIPALITÉ POUR
L'ADJUDICATION D'IMMEUBLES ACQUIS PAR LA VENTE POUR
TAXES 2018
CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Sainte-Sophie a acquis en 2018,
plusieurs immeubles (7 immeubles) lors de la v...
En savoir plus
Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024
1er octobre 2024
...QUE des entrepreneurs ont déposé une offre de services,
et ce, conformément aux exigences demandées :
ENTREPRISE
PRIX
taxes en sus
Construction Vert Dure inc. 1 390 950,00 $
Les Excavations Serges Gingras inc. 1 608 066,30 $
Excavation Ta...
En savoir plus
Documents - Journal le Contact - 2023
Édition mars 2023
...ON GÉNÉRALE ET GREFFE
Poste 5214
greffe@stesophie.ca
COMMUNICATIONS
Poste 5217
courrier@stesophie.ca
FINANCES
Paiements de taxes municipales, droits
de mutation et licences pour chiens
Poste 5225
evaluation@stesophie.ca
Informations relatives au...
En savoir plus
Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025
14 janvier 2025
...l'estimation détaillée préparée par
Simon Coyne, directeur des travaux publics, en date du 17 décembre 2024,
incluant les taxes nettes, et les imprévus, laquelle estimation fait partie
intégrante du présent règlement comme annexe « A ».
3. Le con...
En savoir plus
Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025
4 février 2025
...l'estimation détaillée préparée par
Simon Coyne, directeur des travaux publics, en date du 17 décembre 2024,
incluant les taxes nettes, et les imprévus, laquelle estimation fait partie
intégrante du présent règlement comme annexe « A ».
3. Le con...
En savoir plus
Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024
6 février 2024
...nnement, de gré à gré, de fourniture
de 16 bornes de recharge, auprès de AddÉnergie Technologies inc., au prix
de 73 932 $ taxes en sus, le tout suivant leur soumission datée du 25 janvier
2024;
D’AUTORISER le maire, ou en son absence, le maire...
En savoir plus
Documents - Journal le Contact - 2023
Édition septembre 2023
...ON GÉNÉRALE ET GREFFE
Poste 5214
greffe@stesophie.ca
COMMUNICATIONS
Poste 5217
courrier@stesophie.ca
FINANCES
Paiements de taxes municipales, droits
de mutation et licences pour chiensPoste 5225
evaluation@stesophie.ca
Informations relatives au d...
En savoir plus
Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024
10 décembre 2024
...par Claudia Rebohle, ing., M.Sc.A. de GBi
experts-conseils inc., dossier 8812-04, en date du 28 octobre 2024, incluant
les taxes nettes, et les imprévus, laquelle estimation fait partie intégrante du
présent règlement comme annexe « A ».
2. Le con...
En savoir plus
Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024
3 septembre 2024
...du
conseil municipal de la
Municipalité de Sainte-Sophie
16015
N
o
de résolution
ou annotation
ENTREPRISE
PRIX
taxes en sus
DEC Enviro (9139-6903 Québec inc.) 28 575,00 $
Groupe ABS inc. 29 018,60 $
Solnor Environnement inc. 33 235...
En savoir plus
Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022
1er novembre 2022
...TRE que l’UMQ recevra, directement de l’adjudicataire, à
titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à
chacun des participants; ledit taux est fixé annuellement et précisé dans le
document d’appel d’offres;
DE TRANSMET...
En savoir plus
Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022
1er mars 2022
...130 AD8 2021, au plus bas soumissionnaire
conforme, soit l’entreprise Les Équipements R. Marsan inc. au prix de
134 999 $ taxes en sus, le tout suivant leur soumission déposée le
14 février 2022;
D’AUTORISER le maire, ou en son absence, le maire...
En savoir plus
Documents - Journal le Contact - 2024
Édition septembre 2024
...s et
du recyclage
Poste 5241
tp@stesophie.ca
BIBLIOTHÈQUE
Poste 5231
biblio@stesophie.ca
FINANCES
Paiements de
taxes municipales,
droits de mutation
et licences pour chiens
Poste 5225
evaluation@stesophie.ca
Informations relativ...
En savoir plus
Documents - Journal le Contact - 2025
Édition juin 2025
...Services municipaux :
poste 5225, evaluation@stesophie.ca
poste 5209, dmi@stesophie.ca
Finances
Informations générales, taxes, licences chiens
Informations droit de mutations
Urbanisme poste 5201, urbanisme@stesophie.ca
poste 5211, incendie@stes...
En savoir plus
Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024
10 décembre 2024
...es de notre municipalité, nous avons choisi
d’ajuster les taux de taxation pour certaines catégories. Bien que les taux de
taxes foncières pour les catégories d’immeubles industriels, six logements
ou plus ainsi que pour les terrains vagues desser...
En savoir plus
Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
12 décembre 2023
...de fonctionnements, telles que celles liées aux approvisionnements
d'équipements et de matériels. Un ajustement des taux de taxes foncières s'est
avéré inévitable pour maintenir une gestion saine des finances municipales. Je suis
satisfait d'annonce...
En savoir plus