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Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 3 octobre 2023 ...phaltage des rues de Beauséjour et de Hermitage, incluant les frais d’honoraires professionnels, les travaux imprévus, les taxes nettes et les frais de financement, tel qu'il appert de l'estimation détaillée préparée par GBI experts-conseils inc.,... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 4 juillet 2023 ...t, incluant les frais, les frais d’administration et profits, les honoraires professionnels, les frais de financement, les taxes et les imprévus, le tout tel que plus amplement décrit à l’article 2 du présent règlement et à l’estimation budgétair... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 6 juin 2023 ...t, incluant les frais, les frais d’administration et profits, les honoraires professionnels, les frais de financement, les taxes et les imprévus, le tout tel que plus amplement décrit à l’article 2 du présent règlement et à l’estimation budgétair... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 7 mars 2023 ...nctionnaire ou employé conformément au règlement de délégation, contrôle et suivi budgétaires 2.2Vente pour non-paiement de taxes foncières par La MRC de la Rivière-du-Nord - Approbation de l'état préparé par la directrice générale adjointe et gref... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 5 septembre 2023 ...3 relative à l'achat de livres pour l'année 2023 de façon à autoriser l'achat de livres pour un montant de 53 100 $ net de taxes, et ce pour l'année 2023. Procès-verbal des délibérations du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Sophie... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 7 février 2023 ...sur présentation des pièces justificatives suivantes : − Facture originale; − Copie d’une preuve de résidence (compte de taxes ou bail); − Copie d’une pièce d’identité avec photo. 3.1 PRISE DE CONNAISSANCE - EMBAUCHES EFFECTUÉES PAR LE... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 4 octobre 2022 ...eiller Sébastien Forget et résolu à l'unanimité D’AUTORISER l’entreprise Excavation Jérémy Forest Inc., au prix de 48 500 $ taxes en sus, pour la réparation de la chaussée pour 3 zones à l’intersection de Morel/Godard/Aubin, le tout suivant leur o... En savoir plus Documents - Avis publics - Appel d’offres AAOP-2024-09-TC-LOI – Prolongement de la piste cyclable entre la rue André-Daulier et le chemin de Val-des-Lacs ...la date d’ouverture des soumissions ou un chèque visé représentant dix pour cent (10 %) du montant total de la soumission (taxes incluses), fait à l’ordre du Maître de l’ouvrage, et tiré sur un compte inscrit dans une institution bancaire ou une c... En savoir plus Documents - Avis publics - Appel d’offres AAOP-Marquage de la chaussé ...nement de soumission émis par une compagnie d’assurance pour un montant au moins égal à 10 % du montant total (excluant les taxes) de la soumission. La garantie de soumission doit être valide pour quatre-vingt-dix (90) jours. Chaque soumission devr... En savoir plus Documents - Avis publics - Appel d’offres AAOP-Collecte et traitement des boues et des eaux sales de lavage ...nement de soumission émis par une compagnie d’assurance pour un montant au moins égal à 10 % du montant total (incluant les taxes) de la soumission. La garantie de soumission doit être valide pour quatre-vingt-dix (90) jours. Chaque soumission devr... En savoir plus Documents - Avis publics - Appel d’offres AAOP-Agrandissement du garage municipal ...nnement de soumission émis par une compagnie d’assurance pour un montant au moins égal à 10 % du montant total excluant les taxes de la soumission. La garantie de soumission doit être valide pour quatre-vingt-dix (90) jours. Chaque soumission devra... En savoir plus Documents - Avis publics - Appel d’offres AAOP-2024-14-SNT-TP - Gestion des matières organiques et rebuts divers ...nement de soumission émis par une compagnie d’assurance pour un montant au moins égal à 10 % du montant total (incluant les taxes) de la soumission. La garantie de soumission doit être valide pour quatre-vingt-dix (90) jours. Chaque soumission devr... En savoir plus Documents - Avis publics - Appel d’offres AAOP-2024-15-SNT-TP - Gestion des matières recyclables ...nement de soumission émis par une compagnie d’assurance pour un montant au moins égal à 10 % du montant total (incluant les taxes) de la soumission. La garantie de soumission doit être valide pour quatre-vingt-dix (90) jours. Chaque soumission devr... En savoir plus Documents - Avis publics - Appel d’offres AAOP-2024-09-TC-INC - Travaux d’agrandissement de la caserne incendie Gérald-Beauchamp ...ours suivant la date d’ouverture des soumissions représentant dix pour cent (10 %) du montant total de la soumission (avant taxes). Chaque soumission devra également être accompagnée d’une lettre d’engagement garantissant l’émission d’une garantie... En savoir plus Documents - Avis publics - Appel d’offres AAOP-2025-01-SNT-TP - Balayage de voies publiques et stationnements municipaux ...gée : Une garantie de soumission sous la forme prescrite pour un montant représentant au moins 10 % du montant total (avant taxes) de la soumission. La garantie de soumission doit être valide pour quarante- cinq (45) jours. Chaque soumission devra é... En savoir plus Documents - Avis publics - Appel d’offres AAOP-2025-04-TC-TP - Resurfaçage de plusieurs voies publiques secondaires ...antie de soumission émise par une institution autorisée pour un montant au moins égal à 10 % du montant total (excluant les taxes) de la soumission. La garantie de soumission doit être valide pour trente (30) jours. Chaque soumission devra égalemen... En savoir plus Documents - Avis publics - Appel d’offres AAOP-2025-05-TC-TP - Travaux de réfection de la chaussée sur plusieurs voies publiques ...e : Une garantie de soumission émise par une institution autorisée pour un montant égal à 10 % du montant de la soumission, taxes incluses. Les soumissions seront reçues à l’adresse suivante : 2199, boulevard Sainte-Sophie à Sainte-Sophie (Québe... En savoir plus Documents - Avis publics - Divers (dépôt, budget, élections, MRC ou autre) AP - Aliénation de biens d'une valeur supérieure à 10 000 $ - Lot 4 035 940 2199, boulevard Sainte-Sophie, Sainte-Sophie (Québec) J5J 1A1 450 438-7784 |1 877 438-7784 |Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca AVIS PUBLIC ALIÉNATION DE BIENS AVIS ESTpar les présentes donné,�@�B�7�C�/�;�A �9�M�/�?�A�7�1�9�3 ��� �2�B Code muni...... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2024 Édition décembre 2024 ...au 3 janvier inclusivement. Joyeuses fêtes! 18 FÉVRIER1 er 22 AVRIL2 e 25 JUIN3 e 2 SEPTEMBRE4 e DATES DE VERSEMENTS DE TAXES POUR L’ANNÉE 2025 LICENCE ACHETÉE SUR LA PLATEFORME GESTIPATTES •Licence pour un (1) an : 30 $ •Licence pour trois... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2023 Édition décembre 2023 ...ON GÉNÉRALE ET GREFFE Poste 5214 greffe@stesophie.ca COMMUNICATIONS Poste 5217 courrier@stesophie.ca FINANCES Paiements de taxes municipales, droits de mutation et licences pour chiens Poste 5225 evaluation@stesophie.ca Informations relatives au... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 4 mars 2025 ...'une sous-catégorie d'immeubles résidentiels dans la catégorie résiduelle 2.3Vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes - Approbation de l'état préparé par la directrice générale adjointe et greffière-trésorière adjointe 2.4Demande d'aide... En savoir plus Rubriques Programme de subvention pour l’utilisation de couches lavables ...e, vous devez fournir certaines pièces justificatives telles que votre facture originale, une preuve de résidence (compte de taxes ou bail) ainsi qu’une preuve de naissance (acte de naissance). Envoyez le tout à cap@stesophie.ca . Ce programme est o... En savoir plus Rubriques Site d’enfouissement ...ne fois par année par numéro d’immeuble pour une quantité maximum de chargement d’une tonne métrique (1tm) au coût de 62 $ + taxes, l’excédant de ce poids est à la charge du propriétaire. Vous devez passer à la réception de hôtel de ville pour payer... En savoir plus Rubriques Abonnement, renouvellement d'abonnement, tarifs et mode de paiement ...rais de 2 $ . Document endommagé ou perdu Le remplacement du document est au frais de l'abonné. À cela il faut ajouter les taxes applicables, les frais d'administration ( 5 $), les frais et les frais de retard si applicable. Modes de paiements Le... En savoir plus Rubriques Informations sur les bacs ...fre la possibilité aux citoyens d’acheter un bac vert pour la collecte des ordures ménagères offert au montant de 113 $ plus taxes. L’achat peut être effectué par téléphone avec une carte de crédit ou en personne à la réception de l’hôtel de ville.... En savoir plus