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Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 4 février 2025 ...u programme triennal d’immobilisations 2025-2026-2027, de procéder à l’achat de deux (2) camionnettes estimé à 70 484,56 $ taxes en sus chacun, projets n os TP-2025-001 et LOI-2025-009; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a mandaté un courtier aut... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 5 août 2025 ...TRE que l'UMQ recevra, directement de l’adjudicataire, à titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à chacun des participants. Ledit taux est fixé à 1.6 % pour les organisations membres de l’UMQ et à 3.5 % pour celles... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2025 Édition décembre 2025 ...ntenant ! citoyen.stesophie.ca 17 FÉVRIER1 er 21 AVRIL2 e 23 JUIN3 e 1 ER SEPTEMBRE4 e DATES DE VERSEMENTS DE TAXES POUR L’ANNÉE 2026 TAXES MUNICIPALES Il existe plusieurs façons simples de payer votre compte de taxes : •Guichets aut... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 3 mars 2026 ...yé conformément au règlement de délégation, contrôle et suivi budgétaires 5.2Vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes - Approbation de l'état préparé par la directrice générale adjointe et greffière-trésorière adjointe 5.3Demande de rem... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 7 avril 2026 ...roche hydraulique et de matériel requis lors d'un incendie impliquant un véhicule électrique 5.5Annulation d'une vente pour taxes adjugée le 8 juin 2023 - Lot 2 762 9435.6Subvention annuelle 2026 - Organismes reconnus par la Municipalité de Sainte-S... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 6 octobre 2026 ...l'estimation détaillée préparée par Simon Coyne, directeur des travaux publics, en date du 23 septembre 2026, incluant les taxes nettes, et les imprévus, laquelle estimation fait partie intégrante du présent règlement comme annexes « A ». 2. Le c... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2026 7 juillet 2026 ...liques 2026 (AOP-202101-TC-TP), accordé à Groupe Colas Québec inc. par la résolution 084-04-26, au montant de 1 539 915 $ (taxes en sus); CONSIDÉRANT la nécessité d'effectuer des travaux de réfection supplémentaires sur certains tronçons de rue... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2026 4 août 2026 ...365 ainsi que des logiciels antivirus et de sécurité informatique, à CBM informatique inc., au prix total de 34 348,32 $ (taxes en sus), le tout suivant les factures 96011 et 96052 ainsi que la note de crédit 96054; D’AUTORISER le maire, ou en... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 16 janvier 2024 ...ibliothèque municipale - 20241.14Renouvellement de l'entente intermunicipale relative à la vente pour défaut de paiement de taxes et prévoyant une délégation de compétence 1.15Entente relative au partenariat à intervenir avec les Centres d'activités... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 5 septembre 2023 ...., c. A-21.1). Documents liés aux services municipaux en ligne Lesquels? Pourquoi? • S’inscrire à Mon compte de taxes Consulter et/ou recevoir votre compte de taxes, gestion interne de la Municipalité • Soumettre une demande de permis... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 17 janvier 2023 ...e conseil est autorisé à effectuer des travaux d’asphaltage des rues de Beauséjour et de Hermitage, incluant les frais, les taxes nettes et les imprévus, tel qu'il appert de l'estimation détaillée préparée par GBI experts- conseils inc., en date du... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 13 décembre 2022 ...ions du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Sophie 15615 N o de résolution ou annotation REVENUS 2023 Taxes 17 392 443 $ Paiement tenant lieu de taxes 168 820 $ Transferts 1 503 175 $ Services rendus 708 260 $ Impositio... En savoir plus Documents - Avis publics - Appel d’offres AAOP-2026-02-TC-TP – Travaux de mise aux normes de postes de pompage des eaux usées ...ission. Garanties exigées : -Garantie de soumission de dix pour cent (10 %) du montant total de la soumission (incluant les taxes); -Après l’adjudication du contrat : garantie d’exécution et garantie pour le paiement de la main-d’œuvre, des matériau... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 6 mai 2025 ...tallation de 4 chicanes simples pour la piste cyclable, phase I à l’entreprise Traffic Innovation inc., au prix de 32 978 $ taxes en sus, le tout suivant leur soumission déposée le 18 mars 2025; Procès-verbal des délibérations du conseil municipa... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 18 novembre 2025 ...QUE des entrepreneurs ont déposé une offre de services, et ce, conformément aux exigences demandées : ENTREPRISE PRIX (taxes en sus) 9140-2594 Québec inc. (Construction Arcade) 260 665,36 $ Construction Vert Dure inc. 280 450,00 $ 9486-2596... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 9 décembre 2025 ...rassemblement avec ceux qui vous sont chers. Joyeux Noël, et que l’année 2026 vous apporte bonheur et sérénité ! REVENUS2026 Taxes��!�@��8�8�@�!��>Paiement tenant lieu de taxes���>�@�!�;�- $Transferts� �@� �>�!�@�>�>�; $Services rendus�>�;�>�@�8... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2025 Édition mars 2025 ...217, courrier@stesophie.ca poste 5225, evaluation@stesophie.ca poste 5209, dmi@stesophie.ca Finances Informations générales, taxes, licences chiens Informations droit de mutations poste 5201, urbanisme@stesophie.ca poste 5211, incendie@stesophie.caSé... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 13 janvier 2026 .../4 RÈGLEMENT 1430-2026 IMPOSITION DE COMPENSATIONS POUR SERVICES MUNICIPAUX CONSIDÉRANT les modalités de paiement des taxes foncières municipales et des compensations sont décrétées par le Règlement 1256-2018. LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI S... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 1er septembre 2026 ...udgétaires sous sa responsabilité, jusqu'à concurrence du montant maximal indiqué ci-dessous : Autorisation requiseMontant Taxes en sus Responsable d’activité budgétaire10 000 $Assistant-trésorier25 000 $Directeur général adjoint et greffier-trésor... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2026 5 mai 2026 ...mble des services. ÉTAT DE LA DETTE CONSOLIDÉE Dette à long terme à la charge de : - une partie des contribuables (taxes de secteur) - l’ensemble des contribuables (taxe foncière) 8 899 602 $ 10 163 575 $ Dette subventionnée : 2 057... En savoir plus Rubriques Évaluation foncière ...leur estimée, mise à jour tous les trois ans. À quoi ça sert ? Le rôle triennal sert principalement à : Calculer les taxes municipales Assurer une équité fiscale entre les propriétaires Refléter l’évolution du marché immobilier Pour... En savoir plus Rubriques Modalités de paiement ...e Sainte-Sophie. Au moment de l’inscription, le tarif des activités doit être acquitté en totalité. Nos tarifs incluent les taxes. Pour les non-résidents, un tarif supplémentaire de 30 $, plus taxes, est ajouté aux frais d’inscription. En karaté,... En savoir plus Rubriques Documents financiers 2026 ...Le taux de taxation neutre est le taux qui permet à la municipalité de percevoir en 2026 le même montant total de revenus de taxes qu’en 2025, malgré les changements de valeur des propriétés. La valeur moyenne d’une propriété résidentielle est passé... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Imposition de compensations pour services municipaux – Année financière 2026 .../4 RÈGLEMENT 1430-2026 IMPOSITION DE COMPENSATIONS POUR SERVICES MUNICIPAUX CONSIDÉRANT les modalités de paiement des taxes foncières municipales et des compensations sont décrétées par le Règlement 1256-2018. LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI S... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 6 février 2024 ...sistant- trésorier 3. L’article 6.1 est modifié, par le remplacement du tableau, par le suivant : FONCTIONSMONTANT MAXIMUM (taxes en sus) Directeur général adjoint et greffier-trésorier adjoint ou l’assistant-trésorier 15 000 $ Directeur du greffe... En savoir plus