Résultats pour Taxes (143)

Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 5 mars 2024 ...305 $ pour des travaux d'asphaltage des rues de Beauséjour et de Hermitage 2.3Vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes par la MRC de La Rivière-du- Nord - Approbation de l'état préparé par la directrice générale adjointe et greffière- tré... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 4 juin 2024 ...n annuelle 2024 - Organismes reconnus par la Municipalité de Sainte-Sophie 2.4Commission municipale du Québec - Exemption de taxes (Dossier CMQ-70621-001) - Familia St-Jérôme inc. 2.5Demande d'aide financière - Programme d'infrastructures municipale... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 2 juillet 2024 ...ires 2.223 e édition - Tournoi de golf de la Municipalité de Sainte-Sophie2.3Commission municipale du Québec - Exemption de taxes (Dossier CMQ-70621-001) - Familia (St-Jérôme) inc.Page 1 de 7 (SUITE) ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNIC... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 6 août 2024 ...cceptation des plans et devis par le conseil municipal et de leur intégration au présent règlement, incluant les frais, les taxes et les imprévus, le tout tel que plus amplement décrit à l’article 2 du présent règlement et à l’estimation prélimina... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 3 septembre 2024 ...cceptation des plans et devis par le conseil municipal et de leur intégration au présent règlement, incluant les frais, les taxes et les imprévus, le tout tel que plus amplement décrit à l’article 2 du présent règlement et à l’estimation prélimina... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 7 novembre 2023 ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE MARDI 7 NOVEMBRE 2023 À 19 H 2199, boulevard Sainte-Sophie, Sainte-Sophie (Québec) J5J 1A1 450 438-7784 | 1 877 438-7784 | Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca1.ADMINISTRATION1.1Ouverture...... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 3 octobre 2023 ...phaltage des rues de Beauséjour et de Hermitage, incluant les frais d’honoraires professionnels, les travaux imprévus, les taxes nettes et les frais de financement, tel qu'il appert de l'estimation détaillée préparée par GBI experts-conseils inc.,... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 4 juillet 2023 ...t, incluant les frais, les frais d’administration et profits, les honoraires professionnels, les frais de financement, les taxes et les imprévus, le tout tel que plus amplement décrit à l’article 2 du présent règlement et à l’estimation budgétair... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 6 juin 2023 ...t, incluant les frais, les frais d’administration et profits, les honoraires professionnels, les frais de financement, les taxes et les imprévus, le tout tel que plus amplement décrit à l’article 2 du présent règlement et à l’estimation budgétair... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 7 mars 2023 ...nctionnaire ou employé conformément au règlement de délégation, contrôle et suivi budgétaires 2.2Vente pour non-paiement de taxes foncières par La MRC de la Rivière-du-Nord - Approbation de l'état préparé par la directrice générale adjointe et gref... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 5 septembre 2023 ...3 relative à l'achat de livres pour l'année 2023 de façon à autoriser l'achat de livres pour un montant de 53 100 $ net de taxes, et ce pour l'année 2023. Procès-verbal des délibérations du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Sophie... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 7 février 2023 ...sur présentation des pièces justificatives suivantes : − Facture originale; − Copie d’une preuve de résidence (compte de taxes ou bail); − Copie d’une pièce d’identité avec photo. 3.1 PRISE DE CONNAISSANCE - EMBAUCHES EFFECTUÉES PAR LE... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 4 octobre 2022 ...eiller Sébastien Forget et résolu à l'unanimité D’AUTORISER l’entreprise Excavation Jérémy Forest Inc., au prix de 48 500 $ taxes en sus, pour la réparation de la chaussée pour 3 zones à l’intersection de Morel/Godard/Aubin, le tout suivant leur o... En savoir plus Documents - Avis publics - Appel d’offres AAOP-2025-01-SNT-TP - Balayage de voies publiques et stationnements municipaux ...gée : Une garantie de soumission sous la forme prescrite pour un montant représentant au moins 10 % du montant total (avant taxes) de la soumission. La garantie de soumission doit être valide pour quarante- cinq (45) jours. Chaque soumission devra é... En savoir plus Documents - Avis publics - Appel d’offres AAOP-2025-04-TC-TP - Resurfaçage de plusieurs voies publiques secondaires ...antie de soumission émise par une institution autorisée pour un montant au moins égal à 10 % du montant total (excluant les taxes) de la soumission. La garantie de soumission doit être valide pour trente (30) jours. Chaque soumission devra égalemen... En savoir plus Documents - Avis publics - Appel d’offres AAOP-2025-05-TC-TP - Travaux de réfection de la chaussée sur plusieurs voies publiques ...e : Une garantie de soumission émise par une institution autorisée pour un montant égal à 10 % du montant de la soumission, taxes incluses. Les soumissions seront reçues à l’adresse suivante : 2199, boulevard Sainte-Sophie à Sainte-Sophie (Québe... En savoir plus Documents - Avis publics - Appel d’offres AAOP-2025-08-A-TP – Acquisition et installation de compteurs d’eau ...igée : Une garantie de soumission sous la forme prescrite pour un montant représentant au moins 10 % du montant total (avant taxes) de la soumission. La garantie de soumission doit être valide pour quarante-cinq (45) jours. Chaque soumission devra ég... En savoir plus Documents - Avis publics - Appel d’offres AAOP-2025-02-A-INC – Acquisition – Camion incendie autopompe incluant divers équipements ...Un cautionnement de soumission émis par une institution pour un montant au moins égal à 10 % du montant total (excluant les taxes) de la soumission. La garantie de soumission doit être valide pour soixante (60) jours. Chaque soumission devra égalem... En savoir plus Documents - Avis publics - Appel d’offres AAOP-2026-01-TC-TP - Resurfaçage de plusieurs voies publiques 2026 ...antie de soumission émise par une institution autorisée pour un montant au moins égal à 10 % du montant total (excluant les taxes) de la soumission. La garantie de soumission doit être valide pour trente (30) jours. Chaque soumission devra égalemen... En savoir plus Documents - Avis publics - Divers (dépôt, budget, élections, MRC ou autre) AP - Aliénation de biens d'une valeur supérieure à 10 000 $ - Lot 4 035 940 2199, boulevard Sainte-Sophie, Sainte-Sophie (Québec) J5J 1A1 450 438-7784 |1 877 438-7784 |Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca AVIS PUBLIC ALIÉNATION DE BIENS AVIS ESTpar les présentes donné,�@�B�7�C�/�;�A �9�M�/�?�A�7�1�9�3 ��� �2�B Code muni...... En savoir plus Documents - Avis publics - Divers (dépôt, budget, élections, MRC ou autre) AP - Dépôt du rôle général de perception 2026 ...le rôle général de perception a été déposé, le 6 janvier 2026, au bureau du directeur général et que l’envoi des comptes de taxes sera effectué dans le délai imparti. La périodicité des versements est la suivante : Versement 2026 1 er 17 fév... En savoir plus Documents - Avis publics - Divers (dépôt, budget, élections, MRC ou autre) Aliénation de biens d'une valeur supérieure à 10 000 $ - Lots 2 759 030, 2 759 025 et 2 759 037 ...mentionnés, d’une valeur supérieure à 10 000 $, autrement que par enchère ou soumission publique : Matricule Lot Prix (taxes en sus) calculé à 32,293 $/m 2 Acquéreur 7277-49-1618 2 759 030 29 690,19 $ Location Dubois inc. 7277-39-8733 2 75... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2024 Édition décembre 2024 ...au 3 janvier inclusivement. Joyeuses fêtes! 18 FÉVRIER1 er 22 AVRIL2 e 25 JUIN3 e 2 SEPTEMBRE4 e DATES DE VERSEMENTS DE TAXES POUR L’ANNÉE 2025 LICENCE ACHETÉE SUR LA PLATEFORME GESTIPATTES •Licence pour un (1) an : 30 $ •Licence pour trois... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2023 Édition décembre 2023 ...ON GÉNÉRALE ET GREFFE Poste 5214 greffe@stesophie.ca COMMUNICATIONS Poste 5217 courrier@stesophie.ca FINANCES Paiements de taxes municipales, droits de mutation et licences pour chiens Poste 5225 evaluation@stesophie.ca Informations relatives au... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 4 mars 2025 ...'une sous-catégorie d'immeubles résidentiels dans la catégorie résiduelle 2.3Vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes - Approbation de l'état préparé par la directrice générale adjointe et greffière-trésorière adjointe 2.4Demande d'aide... En savoir plus