Résultats pour Procès-verbaux (13)
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Séances du conseil et procès-verbaux
Prenez note que les procès-verbaux non adoptés sont publiés à titre informatif dans les jours suivant les séances ordinaires. Ceux-ci sont ratifiés et adoptés officiellement par le conseil municipal lors de l’assemblée subséquente. Notez que les or...
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Archives - Ordres du jour et procès-verbaux
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Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
12 décembre 2023
...ES
28 NOVEMBRE 2023
1.3 SÉANCES
LETET
IL EST PROPOSÉ par Ie conseiller Gilles Bertrand
et résolu à I'unanimité
D'ADOPTER les procès-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire
tenues le 7 et 28 novembre 2023, tels que soumis.
1 5839
No de résolu...
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Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023
17 janvier 2023
...TENUES
LE 13 DÉCEMBRE 2022
IL EST PROPOSÉ par la conseillère Jocelyne Coursol
et résolu à l'unanimité
D’ADOPTER les procès-verbaux des séances tenues le 13 décembre 2022,
tel que soumis.
PRÉSENCES
Le maire : Guy Lamothe
Le...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024
2 juillet 2024
...t résolu à l'unanimité
D’ADOPTER l'ordre du jour de la présente séance, tel que soumis.
140-07-24 1.3 ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES TENUES
LE 4 ET 17 JUIN 2024
IL EST PROPOSÉ par Jocelyne Coursol
et résolu à l'unanimité
D...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024
16 janvier 2024
...UX DES SÉANCES TENUES
LE 12 DÉCEMBRE 2023
IL EST PROPOSÉ par Jocelyne Coursol
et résolu à l'unanimité
D’ADOPTER les procès-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire
tenues le 12 décembre 2023, tels que soumis.
PRÉSENCES...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024
6 août 2024
...t résolu à l'unanimité
D’ADOPTER l'ordre du jour de la présente séance, tel que soumis.
171-08-24 1.3 ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES TENUES
LE 2 ET 10 JUILLET 2024
IL EST PROPOSÉ par Jocelyne Coursol
et résolu à l'unanimité...
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Documents - Liste des documents - Liste des documents
Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes
...les balises suivantes :
Impression de documents en noir et blanc pour les opérations du conseil d’administration
(rapports, procès-verbaux, horaires, lettres, etc.)
Impression en noir et blanc de documents reliés à la programmation régulière
Impress...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024
16 janvier 2024
...Téléc. : 450 438-1080
www.stesophie.ca1.ADMINISTRATION1.1Ouverture de la séance1.2Adoption de l'ordre du jour1.3Adoption des procès-verbaux des séances tenues le 12 décembre 20231.4Avis de motion et dépôt du projet de règlement n
o
P-2024-01 - Amend...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024
2 juillet 2024
...Téléc. : 450 438-1080
www.stesophie.ca1.ADMINISTRATION1.1Ouverture de la séance1.2Adoption de l'ordre du jour1.3Adoption des procès-verbaux des séances tenues le 4 et 17 juin 20241.4Second projet de règlement n
o
SP-2024-13 - Amendement au règlement...
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Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024
6 août 2024
...Téléc. : 450 438-1080
www.stesophie.ca1.ADMINISTRATION1.1Ouverture de la séance1.2Adoption de l'ordre du jour1.3Adoption des procès-verbaux des séances tenues le 2 et 10 juillet 20241.4Avis de motion et dépôt du projet de règlement n
o
P-2024-15 - A...
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Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordre du jour - 2023
12 décembre 2023
...Téléc. : 450 438-1080
www.stesophie.ca1.ADMINISTRATION1.1Ouverture de la séance1.2Adoption de l'ordre du jour1.3Adoption des procès-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire tenues le 7 et 28
novembre 2023
1.4Dépôt - Déclaration des intérêts p...
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Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordre du jour - 2023
17 janvier 2023
...Téléc. : 450 438-1080
www.stesophie.ca1.ADMINISTRATION1.1Ouverture de la séance1.2Adoption de l'ordre du jour1.3Adoption des procès-verbaux des séances tenues le 13 décembre 20221.4Avis de motion et dépôt du projet de règlement n
o
P-2023-01 - Amend...
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