Résultats pour Règlements (130)

Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 10 décembre 2024 ...icipal de respecter la capacité de payer des citoyennes et citoyens de la municipalité; CONSIDÉRANT l’impact des lois et règlements; CONSIDÉRANT QUE notre politique financière est de maximiser nos ressources financières, matérielles et humain... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 12 décembre 2023 ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H 2199, boulevard Sainte-Sophie, Sainte-Sophie (Québec) J5J 1A1 450 438-7784 | 1 877 438-7784 | Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca1.ADMINISTRATION1.1Ouvertur...... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 4 juillet 2023 ...| Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca1.18Nomination de fonctionnaires désignés pour l'administration et l'application de règlements municipaux 1.19Politique relative aux saines habitudes de vie du camp de jour de la Municipalité de Sainte-Sophi... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 17 janvier 2023 ...t courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 2 809 000 $ qui sera réalisé le 27 janvier 2023 - Règlements d'emprunt n os 1073, 1151, 1170, 1177, 1182, 1183, 1188 et 1342-2022 2.4Achat de livres pour la bibliothèque mu... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 12 décembre 2023 ...municipal de respecter la capacité de payer des citoyennes et citoyens de la municipalité; CONSIDÉRANT l'impact des lois et règlements; CONSIDÉRANT QUE notre politique financière est de maximiser nos ressources financières, matérielles et humaines a... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 12 décembre 2023 ...es possibilités d'utilisation des lots avoisinants, Le projet n'a pas de conséquences résultant de l'application des lois et règlements, notamment en matière d'environnement et plus particulièrement pour les établissements de production animale (dist... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 15 août 2023 ...prix de 32 487 $ taxes en sus, le tout suivant leur offre de services déposée le 10 juillet 2023, et ce, payable à même les règlements d'emprunts n os 1349-2022 et 1381-2023; D’AUTORISER le maire, ou en son absence, le maire suppléant ainsi que... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 7 février 2023 ...ossibilités d’utilisation des lots avoisinants; − Le projet n’a pas de conséquences résultant de l’application des lois et règlements, notamment en matière d’environnement et plus particulièrement pour les établissements de production animale (di... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 13 décembre 2022 ...cipal de respecter la capacité de payer des citoyennes et citoyens de la municipalité; CONSIDÉRANT l’impact des lois et règlements; CONSIDÉRANT QUE notre politique financière est de maximiser nos ressources financières, matérielles et humain... En savoir plus Documents - Liste des documents pour les organismes - Liste des documents pour les organismes Demande de reconnaissance ...s, vous devez obligatoirement joindre tous les documents suivants (cochez lorsque joint). Copie des lettres patentes et des règlements généraux (1ère demande) Résolution du conseil d’administration pour le dépôt de la demande de reconnaissance Lettr... En savoir plus Documents - Avis publics - Divers (dépôt, budget, élections, MRC ou autre) AP - MRC - EV - Règlement 339-25 ...te de l’entrée en vigueur de ce règlement, les municipalités concernées devront apporter des modifications à leurs plans et règlements d’urbanisme. DONNÉ À SAINT-JÉR@ME, ce 31 e jour de mars 2025. Guillaume Laurin-Taillefer, avocat Directe... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme Avis donné en vertu de l’article 239 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme ...anisme (chapitre A-19.1), je fixe au 7 novembre 2026 le délai dont dispose Municipalité de Sainte- Sophie pour adopter les règlements de concordance visés à l’article 58 de cette loi afin de tenir compte du règlement 399-25 modifiant le schéma d... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2023 Édition septembre 2023 ...st effectuée par un biologiste membre de l’Association des biologistes du Québec (ABQ), et ce, dans le respect des lois et règlements en vigueur. La Municipalité détient un permis SEG. Il s’agit d’un permis délivré par le ministère de l’Environne... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 4 mars 2025 ...de l'assemblée. Le président de l'assemblée donne la parole à l'élu selon l'ordre des demandes. 31. Les résolutions et les règlements sont présentés par un élu qui explique le projet au conseil, ou, à la demande du président, par le greffier-tréso... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 1er avril 2025 ...de l'assemblée. Le président de l'assemblée donne la parole à l'élu selon l'ordre des demandes. 31. Les résolutions et les règlements sont présentés par un élu qui explique le projet au conseil, ou, à la demande du président, par le greffier-tréso... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 2 octobre 2025 ...la résolution n o 255-12-24 relative à la nomination de fonctionnaires désignés pour l'administration et l'application de règlements municipaux 1.12Octroi d'un contrat de services de nature technique - Collecte et transport des matières recyclab... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 3 juin 2025 ...ossibilités d’utilisation des lots avoisinants; − Le projet n’a pas de conséquences résultant de l’application des lois et règlements, notamment en matière d’environnement et plus particulièrement pour les établissements de production animale (di... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 5 août 2025 ...a nature de la demande; CONSIDÉRANT QUE le comité est d’avis, à partir des informations soumises, que l’application des règlements a pour effet de causer un préjudice sérieux au demandeur; CONSIDÉRANT QU’il n’y a pas atteinte à la jouissance... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 2 septembre 2025 ...de 918 409,42 $ $ taxes en sus, le tout suivant leur offre de services déposée le 26 août 2025, et ce, payable à même les règlements d'emprunt n os 1439-2025 et 1440-2025; Procès-verbal des délibérations du conseil municipal de la Municipalit... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 20 novembre 2025 ...s actifs dans les périmètres urbains (TAPU); CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Sainte-Sophie doit respecter les lois et règlements en vigueur, et obtenir les autorisations requises avant l’exécution du projet; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 9 décembre 2025 Procès-verbal des délibérations du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Sophie 16313 N o de résolution ou annotation SÉANCE ORDINAIRE du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Sophie, tenue le , à l’hôtel de ville, à la salle des...... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 9 décembre 2025 ...2026 CONSIDÉRANT QUE capacité de payer des citoyennes et des citoyens de la municipalité; CONSIDÉRANT l’impact des lois et règlements; CONSIDÉRANT QUE maximiser les ressources financières, matérielles et humaines afin de maintenir un bas taux de... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2026 1er septembre 2026 ...ports actifs dans les périmètres urbains (TAPU); CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Sainte-sophie doit respecter les lois et règlements en vigueur, et obtenir les autorisations requises avant l'exécution du projet; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité doi... En savoir plus Actualités - 2026-10-08 14:21:09 Inspections municipales: testez vos connaissances ! ...inspecteurs municipaux exercent les pouvoirs qui leur sont confiés par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU) et les règlements municipaux. Dans le cadre de leurs fonctions, ils peuvent notamment effectuer des visites et des inspections afin... En savoir plus Actualités - 2026-05-12 17:29:12 J'embellis Sainte-Sophie sous le soleil ...ements municipaux en première place suivi des informations concernant les collectes et des dates importantes (taxes, permis, règlements) Pour terminer, nous avons comptabilisé une somme importante de suggestions et de commentaires qui seront remis a... En savoir plus