Résultats pour Collecte des matières résiduelles (55)

Documents - Journal le Contact - 2023 Édition septembre 2023 ...u agricole Poste 5201 urbanisme@stesophie.ca TRAVAUX PUBLICS Entretien et réparation de la chaussée/ collectes des déchets, matières organiques et du recyclage Poste 5241 tp@stesophie.ca LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE | 2212, rue de l’Hôte... En savoir plus Documents - Règlements d'urbanisme - Plan d’urbanisme Règlement 1296-2020 ...vier 20224 février 2022 Municipalité de Sainte-Sophie Règlement sur le plan d’urbanisme numéro 1296-2020 - iii - TABLE DES MATIÈRES 1 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ...............................................................................VII 1.... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 6 février 2024 ...peut, de sa propre initiative, élaborer ni mettre en œuvre tout ou partie d’un système de collecte sélective de certaines matières recyclables lorsque l’élaboration, la mise en œuvre et le financement d’un tel système sont confiés à des personne... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 12 décembre 2023 ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 19 H 2199, boulevard Sainte-Sophie, Sainte-Sophie (Québec) J5J 1A1 450 438-7784 | 1 877 438-7784 | Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca1.ADMINISTRATION1.1Ouvertur...... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 9 décembre 2025 ...er et d’exiger les taux de compensations pour des services municipaux de l’année 2026. SECTION II COMPENSATIONS GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES 2. Une compensation suffisante de tous les propriétaires d’immeubles imposables desservis, afin de paye... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 13 janvier 2026 ...xiger les taux de compensations pour des services municipaux de l’année 2026. SECTION II COMPENSATIONS GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES 2. Une compensation suffisante de tous les propriétaires d’immeubles imposables desservis, afin de p... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Imposition de compensations pour services municipaux – Année financière 2026 ...xiger les taux de compensations pour des services municipaux de l’année 2026. SECTION II COMPENSATIONS GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES 2. Une compensation suffisante de tous les propriétaires d’immeubles imposables desservis, afin de p... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 10 décembre 2024 ...er et d’exiger les taux de compensations pour des services municipaux de l’année 2025. SECTION II COMPENSATIONS GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES 2. Une compensation suffisante de tous les propriétaires d’immeubles imposables desservis, afin de paye... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 18 novembre 2025 ...er et d’exiger les taux de compensations pour des services municipaux de l’année 2026. SECTION II COMPENSATIONS GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES 2. Une compensation suffisante de tous les propriétaires d’immeubles imposables desservis, afin de paye... En savoir plus Rubriques Écocentres MRC Rivière-du-Nord La mission des écocentres est : offrir et promouvoir des alternatives en gestion des matières résiduelles dans une approche de développement durable, afin de contribuer à la croissance des générations actuelles et futures de notre territoire. Les é... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 12 décembre 2023 ...foncière de Terrebonne (le « lot rénové 6 591 894 ») (à savoir sur une partie de l'ancien lot2759 843) afin de valoriser les matières résiduelles organiques (les « tt/RO ») reçues pour les transformer en biogaz de source renouvelable; CONSIDÉRANT QUE... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 6 mai 2025 ...-7784 | 1 877 438-7784 | Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca9.3.7Dérogation mineure - 627, rue Jacquot10.ENVIRONNEMENT10.1Matières résiduelles10.1.1Aucun11.SERVICES À LA COMMUNAUTÉ11.1Services à la population11.1.1Demande d'approbation d'une activ... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 1er novembre 2022 ...s ainsi qu’à l’analyse des soumissions déposées pour un achat regroupé de bacs roulants et de mini-bacs de cuisine pour la collecte des matières résiduelles, pour l’année 2023; CONSIDÉRANT QUE d’un contrat à l’entreprise IPL North America inc. po... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 5 juillet 2022 ...ante. 183-07-221.12MANDAT À L'UNION DES MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC - ACHAT DE DIFFÉRENTS BACS ET MINI-BACS DE CUISINE POUR LA COLLECTE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Sainte-Sophie a reçu une proposition de l'Union des mun... En savoir plus Rubriques Informations sur les bacs ...obtenir un bac roulant de 360 L bleu et 240 L brun. C’est gratuit   ! La gestion du système de collecte sélective des matières recyclables est désormais prise en charge par Éco Entreprises Québec. Conformément aux directives, un seul bac roula... En savoir plus Rubriques Ordures ménagères ...ceux qui ne peuvent être intégrés dans un processus de réemploi, de recyclage, de valorisation ou de compostage. Toutes les matières recyclables, compostables ou faisant l’objet d’un programme particulier de récupération ou de valorisation sont refu... 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