Résultats pour Conseil municipal (560)

Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme AP - SP-2026-14 - PHV - Amendement au 1297-2020 - Zonage - Afin de modifier l'article 1.4.2 ainsi que les annexes 2 - Plan de zonage et 3 - Grille des spécification, zone CH-217 ...NSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE LA ZONE VISÉE ET DES ZONES CONTIGUËS 1. Lors d’une séance tenue le 2 juin 2026, le conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Sophie a adopté le second projet de règlement portant le numéro SP-2026-14, i... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme AP - SP-2026-15 - PHV - Amendement au 1297-2020 - Zonage - Afin de modifier l'annexe 3 - Grille des spécifications, zone V-802 ...NSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE LA ZONE VISÉE ET DES ZONES CONTIGUËS 1. Lors d’une séance tenue le 2 juin 2026, le conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Sophie a adopté le second projet de règlement portant le numéro SP-2026-15, i... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 1er juillet 2025 ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE MARDI 1 ER JUILLET 2025 À 19 H 2199, boulevard Sainte-Sophie, Sainte-Sophie (Québec) J5J 1A1 450 438-7784 | 1 877 438-7784 | Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca1.ADMINISTRATION ET AFFAI... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Rejets dans les réseaux d’égouts Réf. 01-501 - 1064986 RÈGLEMENT N O 458 REJETS DANS LES RÉSEAUX D’ÉGOUTS DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE Codification administrative La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications appo... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme AP - SP-2025-13- PHV - Amendement au règlement 1297-2020 relatif au zonage afin de modifier les articles 2.2.4, 3.2.1, 4.1.1, 4.1.2, 5.2.11, 8.3.3, la section 15.3 et l'annexe 3 ...ES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE LA MUNICIPALITÉ ET DE SECTEURS 1. Lors d’une séance du conseil tenue le 3 juin 2025, le conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Sophie a adopté le second projet de règlement portant le numéro SP-2025-13, i... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme AP – SP-2025-18 – PHV - Amendement au règlement no 1297-2020 de zonage afin de modifier les articles 1.4.2, 5.2.5 et d’ajouter 5.3.5. ...SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE LA MUNICIPALITÉ ET DE SECTEURS 1. Lors d’une séance du conseil tenue le 2 octobre 2025, le conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Sophie a adopté le second projet de règlement portant le numéro SP-2025-18, i... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 6 février 2024 ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE MARDI 6 FÉVRIER 2024 À 19 H 2199, boulevard Sainte-Sophie, Sainte-Sophie (Québec) J5J 1A1 450 438-7784 | 1 877 438-7784 | Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca1.ADMINISTRATION1.1Ouverture... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement administratif AP - P-2026-02 - Présentation du projet de règlement - Code d'éthique et de déontologie ...rice du greffe et greffière-trésorière adjointe de la susdite Municipalité, ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 13 janvier 2026, il y a eu présentation du projet de règlement P-2026-02 visant à adopter, sans m... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2026 27 janvier 2026 Procès-verbal des délibérations du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Sophie 16364 N o de résolution ou annotation SÉANCE EXTRAORDINAIRE du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Sophie, tenue le , à l’hôtel de ville, à la sall... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 12 décembre 2023 ORDRE DU JOUR SÉANCE DU BUDGET DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 À 20 H 2199, boulevard Sainte-Sophie, Sainte-Sophie (Québec) J5J 1A1 450 438-7784 | 1 877 438-7784 | Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca 1. ADMINISTR... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’emprunt AP - 1463-2026 - Adoption et demande PHV - Décrétant une dépense et un emprunt de 1 476 000 $ pour des travaux de rénovation de la salle Lionel-Renaud ...INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA MUNICIPALITÉ 1.Lors d’une séance du conseil tenue le 3 mars 2026, le conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Sophie a adopté le règlement portant le n o 1463-2026, décrétant une dépense... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Nuisances ...ens du présent règlement : a)les activités communautaires ou publiques tenues dans un lieu public et préautorisées par le Conseil municipal; b)les travaux d’utilité publique, notamment, le déblaiement de la neige, la collecte des déchets, l’émond... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Prévention des agressions aux moyens de couteaux ou autres objets similaires ...du règlement et sa portée; EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Linda Lalonde Bertrand ET RÉSOLU QUE le conseil municipal adopte le règlement # SQ-903, intitulé : « Prévention des agressions aux moyens de couteaux ou autres objet... En savoir plus Rubriques Martin Paquette ...poste 5244 Envoyer un courriel Responsabilités: Mesures d'urgences Loisirs, culture et vie communautaire Office municipal d’habitation (OMH) - membre substitut Régie intermunicipale du parc régional de la Rivière-du-Nord - membre substi... En savoir plus Documents - Avis publics - Divers (dépôt, budget, élections, MRC ou autre) Avis public d’élection – 2 novembre 2025 SM-1 (25-01) Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, art. 99, 174 et 175. Avis public d’élection Municipalité : Sainte-Sophie Date du scrutin : 2 novembre 2025 Par cet avis public, Matthieu Ledoux, président d’élection, annon... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’emprunt AP - 1467-2026 - PVH - Décrétant une dépense et un emprunt de 472 000 $ - Travaux d'aménagement d'une piste cyclable reliant la 4e rue à la montée Masson ...NSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE LA MUNICIPALITÉ Lors d’une séance du conseil tenue le 7 avril 2026, le conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Sophie a adopté le règlement portant le n o 1467-2026, décrétant une dépense... En savoir plus Rubriques Qu’est-ce qu’un comité consultatif d’urbanisme... Les membres du conseil municipal, conformément à la volonté des citoyens qui les ont élus, ont pour mandat de prendre les décisions, en ce qui concerne, entre autres, l’urbanisme et l’aménagement du territoire. Évidemment, la planification de l’amén... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 2 mai 2023 ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE MARDI 2 MAI 2023 À 19 H 2199, boulevard Sainte-Sophie, Sainte-Sophie (Québec) J5J 1A1 450 438-7784 | 1 877 438-7784 | Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca1.ADMINISTRATION1.1Ouverture de l... En savoir plus Rubriques Jocelyne Coursol ...poste 5243 Envoyer un courriel Responsabilités: Mesures d'urgences Loisirs, culture et vie communautaire Office municipal d’habitation (OMH) Transport adapté et collectif de la Rivière-du-Nord (TAC) Communications En savoir plus Rubriques Michel Maurice ...784 , poste 5247 Envoyer un courriel Responsabilités: Maire suppléant Mesures d'urgences Finances Régie intermunicipale de l’aréna régional de la Rivière-du-Nord - membre substitut Ressources humaines Travaux publics Urbanisme- mem... 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En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’emprunt - AP – 1476-2026 – Adoption et demande PHV – Amendement 1023 – Construction d’une usine de traitement de l’eau souterraine – Modifie l’article 4 ...INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DU SECTEUR DU VILLAGE 1. Lors d’une séance du conseil tenue le 7 juillet 2026, le conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Sophie a adopté le Règlement 1476-2026 modifiant le règlement 1023 relatif à... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’emprunt - AP – 1477-2026 – Adoption et demande PHV – Amendement 1029 – Travaux d’entretien général usine de filtration – Modifie article 4 ...INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DU SECTEUR DU VILLAGE 1. Lors d’une séance du conseil tenue le 7 juillet 2026, le conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Sophie a adopté le Règlement 1477-2026 modifiant le règlement 1029 relatif au... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Enregistrements des séances - 2023 12 décembre 2023 En savoir plus