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En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 2 août 2022 ...s noms et quantités de produits chimiques dont elle aura besoin annuellement en remplissant le formulaire d’inscription en ligne à la date fixée; DE CONFIER à l’UMQ, le mandat d’analyse des soumissions déposées et de l’adjudication des contrats,... En savoir plus Documents - Règlements d'urbanisme - Construction Règlement 1301-2020 ...ale, les eaux doivent alors être évacuées soit sur le terrain dans un puits tampon, soit dans le fossé perpendiculaire à la ligne d’emprise de rue, selon le cas. 2.1.6 Raccordement au puits tampon En présence d’un lot non desservi, aucun drain de to... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 6 mai 2025 ...IDÉRANT QUE l’immeuble est situé dans la zone rurale champêtre « CH-214 »; CONSIDÉRANT QUE la distance projetée entre la ligne latérale et le bâtiment accessoire projeté (garage détaché) est de 0,4 m, alors que le Règlement de zonage 1297-2020,... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 2 septembre 2025 ...our la propriété sise au 382, rue des Loisirs (6875-88-0605), soit pour la distance entre la construction principale et la ligne avant est de 9,5 m, alors que le Règlement de zonage 1297-2020, art. 1.2.7, prescrit une marge de recul avant minimale... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 7 avril 2026 ...ÉCRÈTE CE QUI SUIT : 1. L’annexe A – « Direction générale et service du greffe » est modifié par le remplacement, à la 3 e ligne, de ce qui suit : Frais d’administration pour chèque non honoré par une institution financière Frais exigés Dans le ca... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 6 octobre 2026 ...ent principal et l’emprise de rue. » 3. L’article 5.2.11 « Garage détaché » - Tableau 32, à la case « Distance minimale des lignes latérales ou arrière » est modifié par l’ajout, après le premier alinéa, du suivant : « 3 mètres des lignes latérale... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 7 mai 2024 ...truction accessoire à l’habitation » et 10 « Agrandissement et rénovation - Construction accessoire à l’habitation » de la ligne « Abris d’auto détaché »; CONSIDÉRANT QU ’une mention est faite par le directeur général et greffier- trésorier de l... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2023 Édition décembre 2023 ...ERNIÈRE ANNÉE (OCTOBRE 2022 À OCTOBRE 2023) ACTUALITÉS »284 PLAINTES ET REQUÊTES REÇUES ET TRAITÉES VIA LE FORMULAIRE EN LIGNE »7 200 COPIES IMPRIMÉES DU JOURNAL LE CONTACT LIVRÉES QUATRE FOIS PAR ANNÉE »381 NOUVELLES MENTIONS «  J’AIME  » DU... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 2 septembre 2025 ...uterrains, le compteur doit être installé dans une chambre souterraine, et ce, chez le terrain du propriétaire près de la ligne d’emprise. un joint correspond à une pièce de raccord, telle qu'une union, un coude ou une pièce en T, qui se trouve... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2026 7 avril 2026 ...t la municipalité de Saint-Hippolyte ainsi que les villes de Prévost et de Saint-Colomban; CONSIDÉRANT sur le chemin Grande-Ligne, à intersection de la rue Thouin. Procès-verbal des délibérations du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-So... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2026 7 juillet 2026 ...S 2026-2027 - LES CENTRES D'ACTIVITÉS PHYSIQUES RIVIÈRE -DU-NORD CONSIDÉRANT le protocole d'entente établissant : - les lignes directrices du mandat et du rôle que la Municipalité reconnaît à l'organisme Les Centres d'activités physiques Rivièr... En savoir plus Actualités - 2026-10-08 18:59:42 Deux nouveaux outils pour trouver rapidement de l’aide alimentaire dans la MRC de La Rivière-du-Nord De nombreux organismes du territoire offrent des services essentiels. Pour une personne qui cherche de l’aide ou pour un intervenant qui souhaite l’orienter, il n’est toutefois pas toujours facile de savoir rapidement à quelle porte frapper. Les ter...... 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