Résultats pour Permis et urbanisme (202)

Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 12 décembre 2023 ...règlement n'est pas identique au projet no P-2023-29, puisque des ajouts ont été faits aux annexes : Annexe D - Service de l'urbanisme : o 5 Construction & agrandissement - Commerce, industrie et utilité publique; Renouvellement - Estimation du coût... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 2 octobre 2025 ...projetés respectent les critères de l'article 3.3.6 du PllA; CONSIDÉRANT la recommandation faite par le comité consultatif d'urbanisme à son assemblée ordinaire du 9 septembre 2025, à la résolution 25-057. EN CONSÉQUETICE, lL EST PROPOSÉ par Jocetyne... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Commerces de regrattier et de prêteur sur gages ...res. Article 9 Toute personne qui fait le commerce de regrattier ou de prêteur sur gages doit être conforme au règlement d'urbanisme sur l'affichage. Article 10 Ces commerces devront être munis d'un système de caméra vidéo relié à un magnétoscope... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Cueillette des déchets, de gros rebuts domestiques et la collecte sélective ...aire doit déposer, pour approbation à sa demande de permis de construction ou de rénovation si requis par les règlements d’urbanisme, une copie de son contrat de services dûment signé par les parties concernées, et ce, pour une durée minimale d’u... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 5 mars 2024 ...1.8Avis de motion et dépôt du projet de règlement n o P-2024-05 - Amendement au règlement n o 1296-2020 relatif au plan d'urbanisme afin de modifier le plan 2 : Affectation du sol 1.9Projet de règlement n o P-2024-05 - Amendement au règlement no... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 5 août 2025 ...tenue le 1 er juillet 20251.4Règlement n o 1452-2025 - Amendement au règlement n o 1196 relatif au comité consultatif d'urbanisme afin de modifier les articles 1.3 : Composition et 2.4 : Assemblées 1.5Règlement n o 1453-2025 - Amendement au règ... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 5 août 2025 ...ou annotation 170-08-25 1.4 RÈGLEMENT N O 1452-2025 - AMENDEMENT AU RÈGLEMENT N O 1196 RELATIF AU COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME AFIN DE MODIFIER LES ARTICLES 1.3 : COMPOSITION ET 2.4 : ASSEMBLÉES CONSIDÉRANT QUE l’avis de motion a dûmen... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 2 juillet 2024 ...à la tarification pour le financement de certains biens, services et activités afin de modifier l'annexe D : Service de l'urbanisme 1.8Octroi d'un contrat d'approvisionnement - Fourniture de chlorure de sodium (sel de déglaçage des chaussées) - H... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 17 janvier 2023 ...uprès du ministère des Transports du Québec 6.2Ouverture d'une nouvelle voie de circulation - Rue de l'Iris, lot 5 013 2477.URBANISME ET ENVIRONNEMENT7.1Dérogation mineure - 305, chemin du Lac-Bertrand7.2Dérogation mineure - 1607, chemin McGuire7.3A... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 5 septembre 2023 ...diqués, le tout selon les besoins de chacun des services, à savoir : Service Nom Fonction Date effective Statut Durée Urbanisme Julie Labelle- Goulet Inspectrice en bâtiment 2023-08-10 Permanent Durée indéterminée Urbanisme Marjorie Cla... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 13 décembre 2022 ...ublics; • Achat d’un VUS pour le contremaître des travaux publics; • Achat d’un véhicule d’inspection pour le service de l’urbanisme; • Installation de prises d’eau sèche; • Achat d’un appareil respiratoire et cylindre d’air; • Achat de divers é... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2026 7 avril 2026 ...ACTIVITÉS DE LA MUNICIPALITÉ AFIN DE MODIFIER LES ANNEXES A - DIRECTION GÉNÉRALE ET SERVICE DU GREFFE ET D - SERVICE DE L'URBANISME Roxanne Guay, par la présente, donne un avis de motion selon lequel sera adopté, lors d’une séance subséquente, un... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 5 novembre 2024 ...nts syndiqués, le tout selon les besoins de chacun des services, à savoir : Service Nom Fonction Date effective Statut Durée Urbanisme Roksana Broszczak lnspectrice en bâtiment 2024-10-23 Permanent Durée indéterminée 4.1 SERVITUDE DE DEUX VIRÉES TEMP... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 4 mars 2025 ...atif au lotissement, section 2.2 - Investissement Cinq inc. 5.SÉCURITÉ PUBLIQUE5.1Aucun6.RÉSEAU ROUTIER, TRANSPORT6.1Aucun7.URBANISME ET ENVIRONNEMENT7.1Planification des besoins d'espace du Centre de service scolaire de la Rivière-du-Nord7.2Demande... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 1er avril 2025 ...601 153 et de 6 652 801 à 6 652 803, chemin de Val- des-Lacs 5.SÉCURITÉ PUBLIQUE5.1Aucun6.RÉSEAU ROUTIER, TRANSPORT6.1Aucun7.URBANISME ET ENVIRONNEMENT7.1Demande d'approbation d'une activité de rassemblement communautaire - La grande journée des pet... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 3 juin 2025 ...cipalité de Sainte-Sophie 2199, boulevard Sainte-Sophie, Sainte-Sophie J5J 1A1 Téléphone : (450) 438-7784 Par : Service de l’urbanisme Municipalité de Sainte-Sophie 2199, boulevard Sainte-Sophie, Sainte-Sophie J5J 1A1 Téléphone : 450 438-7784, poste... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 9 décembre 2025 ...mmunautaire sont ceux apparaissant à l’annexe jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. 6. Service de l’urbanisme Les tarifs applicables par la direction du service de l’urbanisme sont ceux apparaissant à l’annexe jointe au pré... En savoir plus Pages Plan du site ...essionnel) Demande de permis de feu à ciel ouvert Voilà finance Licence pour chien (Gestipattes) Aménagement et urbanisme Environnement Formulaires d'urbanisme Règlements d'urbanisme Loisirs Activités Inscription aux a... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 2 mai 2023 ...(Québec) J5J 1A1 450 438-7784 | 1 877 438-7784 | Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca6.RÉSEAU ROUTIER, TRANSPORT6.1Aucun7.URBANISME ET ENVIRONNEMENT7.1Demande de plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - 230, boulevard Sainte-S... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 2 mai 2023 ...urée indéterminée Sécurité incendie Carl Boutet Pompier à temps partiel 2023-04-19 Temporaire Durée indéterminée Urbanisme Julie Labelle- Goulet Inspectrice en bâtiment 2023-04-24 Temporaire Remplacement d'un congé de maternité Fi... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 13 décembre 2022 ...é à l’article 2 est modifiée de façon à établir l’âge minimum à 60 ans; - les tarifs indiqués à l’annexe « D » service de l’urbanisme, points 5 et 6 ont été modifiés à la hausse; CONSIDÉRANT QU’une mention est faite par le directeur général et gre... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 4 octobre 2022 ...manents syndiqués, le tout selon les besoins de chacun des services, à savoir : ServiceNomFonctionDate effective StatutDuréeUrbanisme Amélie Martin Inspectrice en bâtiment 2022-09-12Temporaire Année courante Loisirs, culture et vie communautair... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 2 septembre 2025 ...des éléments quantitatifs et qualitatifs de la demande; CONSIDÉRANT la recommandation faite par le comité consultatif d’urbanisme à sa séance ordinaire du 12 août 2025, à la résolution 25-047. EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ par Michel Maur... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 18 novembre 2025 ...ord (TAC) Jocelyne Coursol Guy Lamothe, membre substitut Travaux publics Michel Maurice Gilles Bertrand Roxanne Guay Urbanisme / CCU Roxanne Guay Gilles Bertrand Michel Maurice, membre substitut Le maire est d’office sur tous les comité... En savoir plus Rubriques Consommation d’eau Je consomme EAUtrement ! Informez-vous sur le règlement en vigueur pour connaître la période d’arrosage autorisée pour votre résidence ! Voir l'article complet Période d’arrosage L’utilisation de l’eau en provenance de l’aqueduc municipal aux...... En savoir plus