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Documents - Journal le Contact - 2023 Édition mars 2023 ...Coursol, Gilles Bertrand, Martin Paquette ÉDITORIAL Le Contact de chez nous 5MARS 2023 Chers citoyens, Cette année nous soulignerons les 160 ans du secteur New Glasgow. J’offre mes meilleurs souhaits aux résidents de ce secteur qui témoigne de la... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 4 mars 2025 ...ntrée est aménagée sur la façade principale, celle-ci doit être située dans un décroché, c’est-à-dire dans un retrait de la ligne de façade, d’une profondeur minimale de 2 mètres. Ce décroché ne doit pas créer un impact visuel ou architectural dis... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 3 juin 2025 ...e lotissement et à toutes dispositions applicables. « Exemple 1 : Un lot d’une superficie de 9 000 mètres carrés ayant une ligne avant de terrain de 150 mètres et que la superficie minimale exigée est de 3 000 mètres carrés et de 50 mètres pour la... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2025 Édition juin 2025 ...la piste cyclable Les prêts de vélos et les collations seront gratuits pour tous. INSCRIPTION REQUISE rendez-vous en ligne au : stesophie.ca/ evenements OU Les automobilistes pourront stationner en bordure de la rue Louis. Les travaux de... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2025 Édition septembre 2025 ...leur travail exemplaire et leur rapidité d’intervention, qui ont grandement aidé à gérer la situation. Je tiens aussi à souligner la contribution de nos entreprises agricoles, qui ont embarqué avec enthousiasme dans le projet du circuit agrotouris... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 1er mars 2022 ...a présente séance aux délibérations du conseil. 1.2MOT DU MAIRE - FÊTE DES NEIGES Au nom du conseil municipal, je tiens à souligner l’excellent travail des organisateurs, des employés municipaux et des bénévoles ayant contribué au succès de la Fête... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2024 Édition septembre 2024 ...mposant le 450 438-7784, poste 5225  ; •Carte de débit/argent au service de perception de l’hôtel de ville  ; •Paiement en ligne avec votre institution financière LOISIRS ET SPORTS Le Contact de chez nous 10SEPTEMBRE 2024 TOUT-PETITS ACTIVITÉ ÂGE... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 14 janvier 2025 ...; le tout selon la facture n o CESA59258; - AccèsCité Évaluation (Portail de données immobilières - UEL) et AccèsCité En ligne (Taxes en ligne) pour un montant de 16 227 $ taxes en sus; le tout selon la facture n o CESA59832; - AccèsCité Finan... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 1er octobre 2024 ...endre la décision en son nom; DE S’ENGAGER à compléter pour l’UMQ, dans les délais fixés, le formulaire d’inscription en ligne qui visera à connaître les quantités annuelles des divers types de carburants dont elle prévoit avoir besoin; DE S’... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 18 novembre 2025 ...lucratif (OSBL); CONSIDÉRANT QUE l'Accès au système Services à l'intention des partenaires (SIP) pour la facturation en ligne est nécessaire. EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ par Martin Paquette et résolu à l'unanimité DE NOMMER Jacynthe... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 3 septembre 2024 ...meuble est situé dans la zone rurale champêtre « CH-213 »; CONSIDÉRANT QUE la distance entre le bâtiment principal et la ligne arrière du lot est de 5,4 m, alors que le Règlement de zonage 1297-2020, art. 1.2.7, prescrit une marge arrière minim... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 7 mars 2023 ...ticle 2.4.5, la section 3.2, l'annexe 1 : Terminologie et le remplacement du chapitre 16 « 6° Les activités de commerce en ligne, incluant la livraison et la réception. » 2° L’ajout, au paragraphe 6° du 4 e alinéa, des mots suivants : « (cette di... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2024 Édition juin 2024 ...ulation sur nos routes. La protection de nos concitoyens reste notre priorité. INITIATIVE CITOYENNE ET HUMAINE Je tiens à souligner l’initiative citoyenne proposée par un groupe intergénérationnel : Quartiers Bienveillants. Soutenu par la Municipal... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 2 octobre 2025 ...our avant secondaire à condition de respecter la marge de recul prescrite pour le bâtiment principal. Distance minimale des lignes latérales ou arrière 1,5 mètre Distance minimale d’un autre bâtiment principal ou complémentaire) 3 mètres d’un bât... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 5 août 2025 ...s noms et quantités de produits chimiques dont elle aura besoin annuellement en remplissant le formulaire d’inscription en ligne à la date fixée; DE CONFIER, à l'UMQ, le mandat d’analyse des soumissions déposées et de l’adjudication des contrat... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 6 juin 2023 ...uteur maximale de deux (2) mètres mesurés entre le niveau du toit adjacent et le sommet du panneau. Distance minimale des lignes latérales ou arrière S.0. Distance minimale d’un autre bâtiment (principal ou complémentaire) S.0. Dispositions part... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 7 février 2023 ...a section 3.2, l'annexe 1 : Terminologie et le remplacement du chapitre 16 Page 13 de 25 « 6° Les activités de commerce en ligne, incluant la livraison et la réception. » 2° L’ajout, au paragraphe 6° du 4 e alinéa, des mots suivants : « (cette di... 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L’article 5.2.11 « Garage détaché » - Tableau 32, à la case « Distance minimale des lignes latérales ou arrière » est modifié par l’ajout, après le premier alinéa, du suivant : « 3 mètres des lignes latérale... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Sécurité incendie ...d’un feu effectué dans extérieur qui respecte les critères suivants : a) L’appareil doit être situé à trois (3) mètres des lignes de propriété et à cinq (5) mètres de tout bâtiment (incluant cabanon, garage et autre bâtiment secondaire ou accesso... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 4 juin 2024 ...e 45 kg Hauteur - Minimale : 1,2 m - Maximale : 2 m Implantation autorisée- Cour latérale - Cour arrière Distance minimale - Lignes latérales : 1 m - Ligne arrière : 1 m Matériaux autorisés - Mailles métalliques recouvertes de vinyle - Fer ornemental... 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