Résultats pour Permis et urbanisme (202)

Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 2 juillet 2024 ...À LA TARIFICATION POUR LE FINANCEMENT DE CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS AFIN DE MODIFIER L'ANNEXE D : SERVICE DE L'URBANISME CONSIDÉRANT QUE l’avis de motion a dûment été donné et que le projet de règlement n o P-2024-12 a été déposé... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 1er mars 2022 ...de résolution ou annotation Procès-verbal des délibérations du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Sophie 15419 d’urbanisme à sa séance du 8 février 2022, à la résolution 22-04. EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ par le conseiller Martin Paque... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2023 Édition décembre 2023 ...7 INFORMATIONS MUNICIPALES ����������������������������������������� 10 LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE ��� 11 URBANISME ���������������������������������������������������������������������������������������������������� 19 TRAVAUX... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2026 6 octobre 2026 ...ichage » et 3.5.6 « Aménagement de terrain » du PIIA; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le comité consultatif d’urbanisme lors de son assemblée ordinaire du 8 septembre 2026, à la résolution 26-043. EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2026 Édition septembre 2026 ...ie.ca | 450 438-7784, poste 5246 Chemin de Val-des-Lacs, secteur du lac Alouette Finances Mesures d’urgence Travaux publics Urbanisme MICHEL MAURICE MAIRE SUPPLÉANT CONSEILLER MUNICIPAL, DISTRICT 5 mmaurice@stesophie.ca | 450 438-7784, poste 5247... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 6 février 2024 ...à la tarification pour le financement de certains biens, services et activités afin de modifier l'annexe D - Service de l'urbanisme 1.8Octroi d'un contrat d'approvisionnement - Fourniture de 16 bornes de recharge1.9Octroi d'un contrat d'approvisio... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 16 janvier 2024 ...N POUR LE FINANCEMENT DE CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA MUNICIPALITÉ AFIN DE MODIFIER L'ANNEXE D - SERVICE D'URBANISME Sébastien Forget, par la présente, donne un avis de motion, à l’effet qu’il sera adopté, à une séance subséque... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 3 septembre 2024 ...tés respectent les critères de l'article 3.3.6 du PIIA; CONSIDÉRANT la recommandation faite par le comité consultatif d’urbanisme à sa séance ordinaire du 13 août 2024, à la résolution 24-036. EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ par Jocelyne Co... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 5 septembre 2023 ...ts syndiqués 4.RESSOURCES MATÉRIELLES ET IMMOBILIÈRES4.1Aucun5.SÉCURITÉ PUBLIQUE5.1Aucun6.RÉSEAU ROUTIER, TRANSPORT6.1Aucun7.URBANISME ET ENVIRONNEMENT7.1Demande de plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) – 2403-2411, boulevard Sa... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 6 septembre 2022 ...documents des organismes publics et de la protection des renseignements personnels, la directrice adjointe du service de l’urbanisme ainsi que la technicienne en documentation, et ce, à compter du 7 septembre 2022. Procès- verbal des délibératio... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2024 Édition juin 2024 ...POUR JOINDRE LES SERVICES MUNICIPAUX : 450 438-7784 DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE Poste 5214 greffe@stesophie.ca URBANISME Demande de permis, dossiers environnement et milieu agricole Poste 5201 urbanisme@stesophie.ca LOISIRS,... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 18 novembre 2025 ...utaire sont ceux apparaissant à l’annexe « C » jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. 6. Service de l’urbanisme Les tarifs applicables par la direction du service de l’urbanisme sont ceux apparaissant à l’annexe « D » jointe a... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 3 mars 2026 ...erritoire et personne assujettis 1 1.1.3 Objet du règlement 1 1.1.4 La validité 1 1.1.5 Interrelation entre les règlements d’urbanisme 1 1.1.6 Obtention d’un permis ou d’un certificat 2 1.1.7 Autres lois et règlements 2 1.2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIV... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 5 mars 2024 ...8 AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT N O P-2024-05 - AMENDEMENT AU RÈGLEMENT N O 1296-2020 RELATIF AU PLAN D'URBANISME AFIN DE MODIFIER LE PLAN 2 : AFFECTATION DU SOL Sébastien Forget, par la présente, donne un avis de motion, à... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 7 novembre 2023 ... Schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de La Rivière-du-Nord;  Règlement 1296-2020 relatif au plan d’urbanisme;  Règlement 1297-2020 relatif au zonage;  Règlement 1298-2020 relatif au lotissement. CONSIDÉRANT QUE les lo... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 6 juin 2023 ...T la lettre justificative du requérant datée du 20 mars 2023; CONSIDÉRANT QUE la demande respecte les objectifs du plan d’urbanisme puisque ce dernier ne comprend pas d’objectif particulier en lien avec la nature de la demande; CONSIDÉRANT QU... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2026 7 juillet 2026 ...se Ensemble Architecture, projet 2 504, daté du 2 juin 2026; CONSIDÉRANT QUE la demande respecte les objectifs du plan d’urbanisme puisque ce dernier ne comprend pas d’objectif particulier en lien avec la nature de la demande; Procès-verbal de... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 10 décembre 2024 ...sse sur la route 333 6.4Appui à la Ville de Saint-Jérôme - Circulation du camionnage dans le secteur Mirabel/Saint-Jérôme 7.URBANISME ET ENVIRONNEMENT7.1Demande de plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - 314, montée Masson 7.2D... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 3 octobre 2023 ...PORT6.1Demande de modification de points d'arrêts - Transport adapté et collectif de la MRC Rivière-du-Nord (TAC MRC RDN) 7.URBANISME ET ENVIRONNEMENT7.1Dérogation mineure - 746, rue des Cèdres7.2Dérogation mineure - 153, rue du Bourgogne7.3Demande... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 6 mai 2025 ...t conditions de travail Culture organisationnelle Formation Besoin du personnel Habitation Réseau routier Loisirs et culture Urbanisme Aménagement du territoire Parcs et espaces verts Transport en commun Matières résiduelles Eau potable et eaux usé... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 1er juillet 2025 ...e motion et dépôt du projet de règlement n o P-2025-15 - Amendement au règlement n o 1196 relatif au comité consultatif d'urbanisme afin de modifier les articles 1.3 : Composition et 2.4 : Assemblées 1.5Avis de motion et dépôt du projet de règlem... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 9 décembre 2025 ...ée Loisirs, culture et vie communautaire Catherine PhilibertPréposée à l'entretien 2025-12-01PermanentDurée indéterminée UrbanismeAnastasia AumontInspectrice en bâtiment 2025-12-01PermanentDurée indéterminée 266-12-255.1IMPOSITION DE LA TAXE F... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2026 13 janvier 2026 ...s ne s’harmonisent pas avec ceux du bâtiment principal. CONSIDÉRANT la recommandation faite par le comité consultatif d’urbanisme à son assemblée ordinaire du 16 décembre 2025, à la résolution 25-075. EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ par Jo... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 7 mai 2024 ...À LA TARIFICATION POUR LE FINANCEMENT DE CERTAINS BIENS, SERVICES ET ACTIVITÉS AFIN DE MODIFIER L'ANNEXE D : SERVICE DE L'URBANISME CONSIDÉRANT QUE l’avis de motion a été donné et que le projet de règlement n o P-2024-06 a été déposé la séan... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 7 novembre 2023 ...ant une virée permanente 6.2Demande d'autorisation - Circulation de véhicules hors route sur certains chemins municipaux 7.URBANISME ET ENVIRONNEMENTPage 2 de 40 (SUITE) ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE MARDI 7 NOVEMBRE... En savoir plus