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Documents - Règlements d'urbanisme - Permis et certificats Règlement 1299-2020 ...s arbres à conserver et à couper conformément au zonage en vigueur en fonction d’impératifs divers : construction, services publics, stationnement, santé des arbres, installation septique; vii) la date de préparation du plan, le nord et l’échelle u... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 18 novembre 2025 ...ation Transport adapté et collectif de la Rivière-du-Nord (TAC) Jocelyne Coursol Guy Lamothe, membre substitut Travaux publics Michel Maurice Gilles Bertrand Roxanne Guay Urbanisme / CCU Roxanne Guay Gilles Bertrand Michel Maurice, membr... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 12 décembre 2023 ...tilité publique : Renouvellement - Estimation du coût des travaux supérieure à 1 0 000 000 $. Annexe E - Service des travaux publics : o Remplacement d'un ponceau. CONSIDÉRANT QU'une mention est faite par le directeur général et greffier- trésorier d... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 4 juillet 2023 ...603 181 $ Mise à niveau station d’eau potable Village 270 384 $ Tracteur, chargeur et véhicules pour service des travaux publics 258 294 $ Diverses immobilisations 390 937 $ ___________ Total des investissements majeurs : 3 978 543 $... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 17 janvier 2023 ...Votre courtier automobile inc. afin d’obtenir un prix pour la fourniture d'une camionnette 2023 pour le service des travaux publics; CONSIDÉRANT QUE le courtier effectue la recherche de prix et la négociation pour et au nom de la Municipalité au... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 4 octobre 2022 ...iqués, le tout selon les besoins de chacun des services, à savoir : ServiceNomFonctionActivitéPériode Taux horaire Travaux publicsGhyslain LabelleBrigadierS. O. Année scolaire en cours 25 $Travaux publicsSylvie ThébergeBrigadièreS. O. Année scol... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 6 octobre 2026 ...e (lots 4 332 639 et 5 137 176), tel qu'il appert de l'estimation détaillée préparée par Simon Coyne, directeur des travaux publics, en date du 23 septembre 2026, incluant les taxes nettes, et les imprévus, laquelle estimation fait partie intégran... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 1er octobre 2024 ...-syndiqués, le tout selon les besoins de chacun des services, à savoir : Service Nom Fonction Activité Période Travaux publics Marielle Goyette Brigadière S.O. Année scolaire en cours Travaux publics Guylaine Fortier Brigadière S.O Année scol... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 4 avril 2023 ...ATIONNEMENT AFIN DE MODIFIER LES ANNEXES A : ARRÊTS OBLIGATOIRES ET G : RÈGLES RELATIVES AU STATIONNEMENT SUR LES CHEMINS PUBLICS Le conseiller Gilles Bertrand, par la présente, donne un avis de motion, à l’effet qu’il sera adopté, à une séan... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 1er juillet 2025 ...5-06-09 Temporaire Durée indéterminée 151-07-25 2.2 EMBAUCHE DE VINCENT GRONDIN À TITRE DE CONTREMAÎTRE DES TRAVAUX PUBLICS CONSIDÉRANT QUE le poste de contremaître des travaux publics est vacant depuis le 23 mai 2025; CONSIDÉRANT QU... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 2 octobre 2025 ...T AFIN DE MODIFIER LES ANNEXES A : ARRÊTS OBLIGATOTRES ET G : INTERDICTION DE S'IMMOBILISER OU DE STATIONNER SUR LES CHEMINS PUBLICS 1.7 Sébastien Forget, par la présente, donne un avis de motion, à l'effet qu'il sera adopté, à une séance subséquente... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 6 juin 2023 ...ion supplémentaire à être versée à DDRDN 3.RESSOURCES HUMAINES3.1Nomination de Simon Coyne à titre de directeur des travaux publics3.2Nomination de Kevin Manitta à titre de contremaître des services techniques3.3Prise de connaissance - Embauches eff... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2023 Édition juin 2023 ...ATIONS MUNICIPALES ��������������������������������������������� 9 LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE �� 10 TRAVAUX PUBLICS ������������������������������������������������������������������������������������ 17 ENVIRONNEMENT �����������... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 5 mars 2024 ...un montant de 52 000 $ net de taxes et d’une camionnette d’un montant de 80 000 $ net de taxes pour le service des travaux publics; CONSIDÉRANT QUE lesdites dépenses sont prévues au budget; CONSIDÉRANT QU E la Municipalité de Sainte-Sophie a... En savoir plus Documents - Règlements d'urbanisme - Plan d’urbanisme Règlement 1296-2020 .....9 3.2.3 Les équipements et infrastructures de transport...........................................10 3.2.4 Les équipements publics, communautaires et services administratifs..........11 3.2.5 Les autres types d’équipements et infrastructures.......... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 3 juin 2025 ...Val-des-Lacs, chemin deIntersection 4 e Rue 10.L’annexe G – Interdiction de s’immobiliser ou de stationner sur les chemins publics, est modifiée par : � Nom de la rueInterdictionDirection4 e RueStationnement Du côté pair, sur toute la longueur 4... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 1er septembre 2026 ...greffier-trésorier adjoint ou l’assistant-trésorier, peut approuver, lorsque des considérations de saine gestion des fonds publics le requièrent, tout transfert budgétaire de crédits disponibles d’un poste budgétaire d’un service à un autre afin... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Sécurité incendie ...vaut sur la disposition générale; Règlement n o 1260-2019 Sécurité incendie b) Pour tous bâtiments autres que les édifices publics définis par le Code de sécurité du Québec, lorsqu’une restriction ou une interdiction prescrite par le présent règl... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 1er octobre 2024 ...méthodes peuvent être appliquées à la suite de l’approbation de celles-ci par le directeur ou un contremaître des travaux publics. » 2. L’article 4.8 est abrogé. Guy Lamothe Maire Matthieu Ledoux, CPA Directeur général et greffier-trésorier Avis d... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 15 août 2023 ...adjointe à signer le contrat de travail. 187-08-23 3.2 EMBAUCHE DE SIMON CADIEUX À TITRE DE CONTREMAÎTRE AUX TRAVAUX PUBLICS CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a décidé de moderniser l’organigramme du service des travaux publics; Procès-ve... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 6 septembre 2022 ...1.8 OCTROI D'UN CONTRAT D'APPROVISIONNEMENT - FOURNITURE ET LIVRAISON D'UNE REMORQUE À TIMON POUR LE SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS CONSIDÉRANT les soumissions demandées par invitation écrite pour la fourniture et livraison d'une remorque à tim... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 1er juillet 2025 ...de pourvoir à des postes temporaires ou permanents syndiqués 2.2Embauche Vincent Grondin à titre de contremaître des travaux publics 2.3Embauche Daniel Emond à titre de coordonnateur de la gestion de l'eau 3.COMMUNICATIONS ET RELATIONS EXTERNES3.1Auc... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 9 décembre 2025 ...sme sont ceux apparaissant à l’annexe jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. 7. Service des travaux publics Les tarifs applicables par la direction du service des travaux publics sont ceux apparaissant à l’annexe jointe au... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 1er avril 2025 ...asse reçue est celle de l’entreprise GPR service électrique inc.; CONSIDÉRANT la recommandation du directeur des travaux publics, en date du 27 mars 2025. EN CONSÉQUENCE, Procès-verbal des délibérations du conseil municipal de la Municipal... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2025 Édition mars 2025 ...ophie.ca poste 5211, incendie@stesophie.caSécurité incendie 2212, rue de l’Hôtel-de-Ville poste 5241, tp@stesophie.caTravaux publics 1121, montée Morel, Garage municipal Loisirs, culture et vie communautaire poste 5221, loisirs@stesophie.ca Bibliothè... En savoir plus