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En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 5 mars 2024 ...boulevard Sainte-Sophie et de la rue Jacqueline, le prolongement de cette rue, la limite municipale sud-est, sud-ouest, la ligne arrière du boulevard Sainte-Sophie (côté nord- ouest) en incluant la rue Therrien, la ligne arrière du chemin de Val-de... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 2 avril 2024 ...boulevard Sainte-Sophie et de la rue Jacqueline, le prolongement de cette rue, la limite municipale sud-est, sud-ouest, la ligne arrière du boulevard Sainte-Sophie (côté nord- ouest) en incluant la rue Therrien, la ligne arrière du chemin de Val-de... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 5 novembre 2024 ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE MARDI 5 NOVEMBRE 2024 À 19 H 2199, boulevard Sainte-Sophie, Sainte-Sophie (Québec) J5J 1A1 450 438-7784 | 1 877 438-7784 | Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca1.ADMINISTRATION1.1Ouverture...... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 12 décembre 2023 ...utorisée dans :    empiéter sur les marges de recul prescrites pour le bâtiment principal. Distance (1) minimale des lignes latérales ou arrière 1 mètre Distance minimale d’un autre bâtiment (principal ou complémentaire) 3 mètres d’un bâtim... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 7 novembre 2023 ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE MARDI 7 NOVEMBRE 2023 À 19 H 2199, boulevard Sainte-Sophie, Sainte-Sophie (Québec) J5J 1A1 450 438-7784 | 1 877 438-7784 | Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca1.ADMINISTRATION1.1Ouverture...... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 3 octobre 2023 ...téralesCour arrière 1. Ailette (Muret en prolongement du mur avant) Non autorisée • • maximum de hauteur • • minimum des lignes de terrain • maximum de hauteur • • minimum des lignes de terrain • maximum de hauteur 2. Aménagement paysager (... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 5 septembre 2023 ...rsque vous : • Par courriel via l’adresse courrier@stesophie.ca ou toutes autres adresses courriel • Par notre site Web • Services en ligne • Formulaires • Par téléphone Quels renseignements recueillons-nous et pourquoi? Nous ne recueillon... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 4 juillet 2023 ...meuble est situé dans la zone rurale champêtre « CH-210 »; CONSIDÉRANT QUE la distance entre le bâtiment principal et la ligne latérale est de 0,5 m, alors que le Règlement de zonage 1297-2020, art. 1.2.7, prescrit une marge latérale minimale d... En savoir plus Documents - Répertoire des organismes - Tous les organismes Bottins des ressources de la MRC ...450 436-4024 Services pour les 15 ans et plus qui sont en situation d’handicap et/ou ont des limitations importantes. Ligne Info Apprendre 1 888 488-3888 Infos pour l’éducation des adultes et la formation continue. Revenu Québec 1 800 26... En savoir plus Documents - Règlements d'urbanisme - Plan d’urbanisme Règlement 1296-2020 ...es établissements industriels liés à l'agroalimentaire et d'un petit domaine résidentiel en bordure du chemin de la Grande Ligne, le caractère rural et agricole du secteur est préservé. Le milieu rural et forestier Le milieu rural et forestier corr... En savoir plus Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage et annexes Règlement zonage 1297-2020 ...interdits dans cette zone; 4° Les usages sont autorisés à la grille des spécifications lorsqu’un point ( ) est inscrit à la ligne de la classe d’usages correspondante. Cela signifie que tous les codes d’usages prévus à cette classe d’usages sont au... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 6 mai 2025 ...age de leurs responsabilités et pouvoirs respectifs en matière de ressources humaines est donc important pour répondre à l’alignement stratégique et aux besoins opérationnels de la municipalité. 35. De plus, afin de réussir à mettre en place une te... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 5 mars 2024 ...ices dans les délais requis; il s’agit des entreprises suivantes : ENTREPRISE PRIX taxes en sus 9254-8783 Québec inc. (Lignes Maska) 90 403,26 $* 970989 Canada inc. (Pro-Ligne) 98 349,30 $ Entreprise T.R.A. (2011) inc. 117 725,67 $ Lignes-... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 10 décembre 2024 ...allée d’accès au stationnement ne doit en aucun cas être supérieure à 10 % ni ne doit commencer en deçà de 1,2 mètre de la ligne de l’emprise d’une voie publique ».1.10 (1) SP-2024-23 - Amendement au règlement de zonage no 1297-2020 afin de modifi... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 13 janvier 2026 ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE MARDI 13 JANVIER 2026 À 19 H 2199, boulevard Sainte-Sophie, Sainte-Sophie (Québec) J5J 1A1 450 438-7784 | 1 877 438-7784 | Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca1.ADMINISTRATION ET AFFAIRES...... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 4 août 2026 ...ÉTAIRES 2026.2027 . LES CENTRES D'ACTIVITÉS PHYSIQUES RIVIÈRE.DU-NORD CONSIDERANT le protocole d'entente établissant : - les lignes directrices du mandat et du rôle que la Municipalité reconnaît à I'organisme Les Centres d'activités physiques Rivière... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 10 décembre 2024 ...mme d’aide financière; CONSIDÉRANT QUE la bibliothèque offre présentement 40 heures d’ouverture par semaine et que les lignes directrices pour les bibliothèques publiques du Québec mentionnent un minimum de 50 heures d’ouverture par semaine,... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2026 13 janvier 2026 ...tion ou annotation CONSIDÉRANT QUE l'Accès au système Services à l'intention des partenaires (SIP) pour la facturation en ligne est nécessaire. EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ par Martin Paquette et résolu à l'unanimité DE NOMMER Jacynthe... En savoir plus