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En savoir plus Documents - Règlements d'urbanisme - Dérogations mineures Règlement 1365-2022 ...érogations mineures numéro 1365-������� 1.1.2 Remplacement Le présent règlement remplace toutes les dispositions des règlements antérieurs concernant les dérogations mineures et leurs amendements. Sans limiter ce qui précède, est remplacé l... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2026 7 juillet 2026 ...EMPRUNT PAR OBLIGATION AU MONTANT DE 4 597 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 28 JUILLET 2026 CONSIDÉRANT QUE , conformément aux règlements d'emprunts suivants et pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la Municipalité de Sainte-Sophie so... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 10 décembre 2024 ...s-verbal de la séance ordinaire tenue le 5 novembre 2024, tel que soumis. 1.4 DÉPÔT - PROCÈS-VERBAL DE CORRECTION - RÈGLEMENTS N OS 1297-2020 ET SQ-907-2022 Conformément à l’article 202.1 du Code municipal du Québec, la directrice du... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 4 juillet 2023 ...u parc David-Brière. 154-07-23 1.18 NOMINATION DE FONCTIONNAIRES DÉSIGNÉS POUR L'ADMINISTRATION ET L'APPLICATION DE RÈGLEMENTS MUNICIPAUX CONSIDÉRANT QUE la Municipalité peut nommer par résolution les fonctionnaires municipaux chargés... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 1er novembre 2022 ...NCE ET COURTE ÉCHÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR BILLETS AU MONTANT DE 415 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 8 NOVEMBRE 2022 - RÈGLEMENTS D’EMPRUNT NOS 827, 828, 829 ET 1132 CONSIDÉRANT QUE conformément aux règlements d'emprunts suivants et pour les... En savoir plus Documents - Liste des documents pour les organismes - Liste des documents pour les organismes Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes ...ogression tels que l'initiation, la récréation, la compétition et l'excellence. Ceci, en stricte conformité avec les lois et règlements propres à chaque activité, assurant ainsi la sécurité des participants. Loisirs Encourager et favoriser la partici... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme AP - P-2026-10 P-2026-11 P-2026-12 et P-2026-13 - Assemblée de consultation - Plan d'urbanisme zonage permis et certificats et PIIA ...84 | 1 877 438-7784 | Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJETS DE RÈGLEMENTS D’URBANISME AUX PERSONNES INTÉRESSÉES par les projets de règlements modifiant les Règlements 1296- 2020 (plan d... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2025 Édition décembre 2025 ...n place d’une garde interne au service de sécurité incendie. Développement urbain et habitation : mise à jour de plusieurs règlements d’urbanisme et regroupement des HLM. Transport et mobilité : gratuité du transport collectif pour les 65 ans et p... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 3 mars 2026 ...ent 1 1.1.2 Territoire et personne assujettis 1 1.1.3 Objet du règlement 1 1.1.4 La validité 1 1.1.5 Interrelation entre les règlements d’urbanisme 1 1.1.6 Obtention d’un permis ou d’un certificat 2 1.1.7 Autres lois et règlements 2 1.2 DISPOSITIONS... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2026 7 avril 2026 ...À UN EMPRUNT PAR OBLIGATIONS AU MONTANT DE 3 973 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 24 AVRIL 2026 CONSIDÉRANT QUE, conformément aux règlements d'emprunts suivants et pour les montants indiqués en regard de chacun d'eux, la Municipalité de Sainte-Sophie so... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 2 avril 2024 ...néa suivant : « Nonobstant le deuxième alinéa du présent article, le bâtiment devra être reconstruit en conformité avec les règlements d’urbanisme en vigueur au moment de cette reconstruction lorsque le terrain sur lequel se trouvait le bâtiment n... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 4 avril 2023 ...ite est considérée à la date de la réception par la Municipalité du plan relatif à l’opération cadastrale jugé conforme aux règlements applicables. La valeur est établie selon le rôle d’évaluation foncière de la Municipalité si un terrain, y compr... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 7 mars 2023 ...ite est considérée à la date de la réception par la Municipalité du plan relatif à l’opération cadastrale jugé conforme aux règlements applicables. La valeur est établie selon le rôle d’évaluation foncière de la Municipalité si un terrain, y compr... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 7 février 2023 ...ite est considérée à la date de la réception par la Municipalité du plan relatif à l’opération cadastrale jugé conforme aux règlements applicables. La valeur est établie selon le rôle d’évaluation foncière de la Municipalité si un terrain, y compr... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2026 13 octobre 2026 ...l’aménagement et l’urbanisme (LAU), la Municipalité devait adopter, dans les six mois suivant cette entrée en vigueur, les règlements de concordance nécessaires afin d’assurer la conformité de sa réglementation d’urbanisme au schéma modifié; C... 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