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Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 7 novembre 2023 ...IF À LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT AFIN DE MODIFIER LES ANNEXES G : RÈGLES RELATIVES AU STATIONNEMENT SUR LES CHEMINS PUBLICS ET V1 : LIMITE DE VITESSE DE 30 KM/H Le conseiller Michel Maurice, par la présente, donne un avis de motion, à... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 7 février 2023 ...sécurité incendie; − Éric Corbeil, capitaine aux opérations et prévention; − Simon Coyne, directeur du service des travaux publics par intérim; − Stéphane Béland, chef d’équipe du service des travaux publics; − Martin Paquette, directeur du servi... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 5 avril 2022 ...in de pourvoir à des postes temporaires syndiqués, le tout selon les besoins de chacun des services, à savoir : Travaux publics Jonathan Malette, journalier, à compter du 14 mars 2022, pour la saison estivale; Nicolas Trépanier, journalie... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 6 mai 2025 ...Val-des-Lacs, chemin deIntersection 4 e Rue 10.L’annexe G – Interdiction de s’immobiliser ou de stationner sur les chemins publics, est modifiée par : � Nom de la rueInterdictionDirection4 e RueStationnement Du côté pair, sur toute la longueur 4... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 2 avril 2024 ...taire des loisirs, culture et vie communautaire 2024-03-12 Temporaire Remplacement d'un congé de maternité Travaux publics Mathieu Huot Préposé à l'entretien 2024-03-18 Temporaire Année courante Travaux publics Xavier Lauzon Jou... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 4 juin 2024 ...taire des loisirs, culture et vie communautaire 2024-03-12 Temporaire Remplacement d'un congé de maternité Travaux publics Mathieu Huot Préposé à l'entretien 2024-03-18 Temporaire Année courante Travaux publics Xavier Lauzon Jou... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 15 août 2023 ...S3.1Embauche d'Anik Bourdon à titre d'assistante-trésorière 3.2Embauche de Simon Cadieux à titre de contremaître aux travaux publics 3.3Prise de connaissance - Embauches effectuées par le directeur général et greffier- trésorier afin de pourvoir à de... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 14 janvier 2025 ...u Ministère de lui accorder les permissions de voirie au cours de l’année 2025 et qu’elle autorise le directeur des travaux publics à signer les permissions de voirie et les ententes d’entretien pour tous les travaux dont les coûts estimés de remi... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 16 janvier 2024 ...000 $Capitaine aux opérations et prévention sécurité incendie2 000 $Directeur des communications5 000 $Directeur des travaux publics ou les contremaîtres10 000 $Directeur de l’urbanisme ou son adjoint5 000 $Directeur des loisirs, culture et vie commu... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 6 juin 2023 ...Agence du revenu du Québec reçue de DDRDN. 128-06-23 3.1 NOMINATION DE SIMON COYNE À TITRE DE DIRECTEUR DES TRAVAUX PUBLICS CONSIDÉRANT QUE Simon Coyne occupe le poste de directeur des travaux publics par intérim depuis le 8 janvier 202... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 13 décembre 2022 ...LATIF À LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT AFIN DE MODIFIER L'ANNEXE G : RÈGLES RELATIVES AU STATIONNEMENT SUR LES CHEMINS PUBLICS CONSIDÉRANT QUE donné lors de la séance du conseil tenue le 1 er novembre 2022 et que le projet de règlement a été... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 7 juin 2022 ...e l’année 2021 : Réfection infrastructures diverses rues 202 585 $ Chargeuse-pelleteuse et véhicule pour service des travaux publics 301 840 $ Divers équipements pour service des travaux publics 172 475 $ Bacs à matières recyclables et bacs à matière... En savoir plus Documents - Règlements d'urbanisme - Permis et certificats Règlement 1299-2020 ...s arbres à conserver et à couper conformément au zonage en vigueur en fonction d’impératifs divers : construction, services publics, stationnement, santé des arbres, installation septique; vii) la date de préparation du plan, le nord et l’échelle u... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 12 décembre 2023 ...tilité publique : Renouvellement - Estimation du coût des travaux supérieure à 1 0 000 000 $. Annexe E - Service des travaux publics : o Remplacement d'un ponceau. CONSIDÉRANT QU'une mention est faite par le directeur général et greffier- trésorier d... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 4 juillet 2023 ...603 181 $ Mise à niveau station d’eau potable Village 270 384 $ Tracteur, chargeur et véhicules pour service des travaux publics 258 294 $ Diverses immobilisations 390 937 $ ___________ Total des investissements majeurs : 3 978 543 $... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 17 janvier 2023 ...Votre courtier automobile inc. afin d’obtenir un prix pour la fourniture d'une camionnette 2023 pour le service des travaux publics; CONSIDÉRANT QUE le courtier effectue la recherche de prix et la négociation pour et au nom de la Municipalité au... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 4 octobre 2022 ...iqués, le tout selon les besoins de chacun des services, à savoir : ServiceNomFonctionActivitéPériode Taux horaire Travaux publicsGhyslain LabelleBrigadierS. O. Année scolaire en cours 25 $Travaux publicsSylvie ThébergeBrigadièreS. O. Année scol... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 1er octobre 2024 ...-syndiqués, le tout selon les besoins de chacun des services, à savoir : Service Nom Fonction Activité Période Travaux publics Marielle Goyette Brigadière S.O. Année scolaire en cours Travaux publics Guylaine Fortier Brigadière S.O Année scol... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 4 avril 2023 ...ATIONNEMENT AFIN DE MODIFIER LES ANNEXES A : ARRÊTS OBLIGATOIRES ET G : RÈGLES RELATIVES AU STATIONNEMENT SUR LES CHEMINS PUBLICS Le conseiller Gilles Bertrand, par la présente, donne un avis de motion, à l’effet qu’il sera adopté, à une séan... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 6 juin 2023 ...ion supplémentaire à être versée à DDRDN 3.RESSOURCES HUMAINES3.1Nomination de Simon Coyne à titre de directeur des travaux publics3.2Nomination de Kevin Manitta à titre de contremaître des services techniques3.3Prise de connaissance - Embauches eff... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2023 Édition juin 2023 ...ATIONS MUNICIPALES ��������������������������������������������� 9 LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE �� 10 TRAVAUX PUBLICS ������������������������������������������������������������������������������������ 17 ENVIRONNEMENT �����������... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 5 mars 2024 ...un montant de 52 000 $ net de taxes et d’une camionnette d’un montant de 80 000 $ net de taxes pour le service des travaux publics; CONSIDÉRANT QUE lesdites dépenses sont prévues au budget; CONSIDÉRANT QU E la Municipalité de Sainte-Sophie a... En savoir plus Documents - Règlements d'urbanisme - Plan d’urbanisme Règlement 1296-2020 .....9 3.2.3 Les équipements et infrastructures de transport...........................................10 3.2.4 Les équipements publics, communautaires et services administratifs..........11 3.2.5 Les autres types d’équipements et infrastructures.......... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 3 juin 2025 ...Val-des-Lacs, chemin deIntersection 4 e Rue 10.L’annexe G – Interdiction de s’immobiliser ou de stationner sur les chemins publics, est modifiée par :  Nom de la rueInterdictionDirection4 e RueStationnement Du côté pair, sur toute la longueur 4... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Sécurité incendie ...vaut sur la disposition générale; Règlement n o 1260-2019 Sécurité incendie b) Pour tous bâtiments autres que les édifices publics définis par le Code de sécurité du Québec, lorsqu’une restriction ou une interdiction prescrite par le présent règl... En savoir plus