Résultats pour Avis publics (165)

Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 5 septembre 2023 ...4 N o de résolution ou annotation CONSIDÉRANT QUE l’article 63.3 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la « Loi sur l’accès ») prévoit l’obligation pour les Municipali... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 4 mars 2025 ...lfridVal-des-Lacs, cheminIntersection rue de la Taupinière 5. L’annexe G : Règles relatives au stationnement sur les chemins publics est modifié par : � stationner sur les chemins publics; � Nom de la rueInterdictionDirection Abercrombie, chemin... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 1er avril 2025 ...batteries des véhicules électriques ou des véhicules hybrides. Les bornes peuvent être installées dans des établissements publics (commerces, stations-service) ou privés (habitations, entreprises). » 7. L’annexe 3 « Grilles des spécifications » e... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 3 octobre 2023 ...tout selon les besoins de chacun des services, à savoir : Service Nom Fonction Activité Période Taux horaire Travaux publics Ghyslain Labelle Brigadier S. O. Année scolaire en cours 25,00 $ Travaux publics Sylvie Théberge Brigadièr... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 4 avril 2023 ...stationnement afin de modifier les annexes A : Arrêts obligatoires et G : Règles relatives au stationnement sur les chemins publics 1.5Avis de motion et dépôt du projet de règlement n o P-2023-09 - Amendement au règlement n o 1299-2020 relatif a... En savoir plus Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage et annexes Règlement zonage 1297-2020 ...X INDUSTRIES 46 3.4.1 Dispositions générales 46 3.4.2 Usage complémentaire autorisé 47 3.5 USAGES COMPLÉMENTAIRES AUX USAGES PUBLICS 47 3.5.1 Dispositions générales 47 3.5.2 Usage complémentaire autorisé 48 3.6 USAGES COMPLÉMENTAIRES AUX USAGES AGRIC... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 3 février 2026 ...e services professionnels ne sera accordé; - Qu’aucune garantie n’est donnée. CONSIDÉRANT 2026, par le directeur des travaux publics; CONSIDÉRANT QUE l'avis de motion du présent règlement a été dûment donné lors de la séance du conseil tenue le 13 j... En savoir plus Documents - Journal le Contact - 2026 Édition mars 2026 ...du Grand-Héron Régie intermunicipale de l’Aréna régional de la Rivière-du-Nord Ressources humaines Mesures d’urgence Travaux publics Urbanisme Finances GILLES BERTRAND CONSEILLER MUNICIPAL, DISTRICT 6 gbertrand@stesophie.ca | 450 438-7784, poste 5248... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 17 janvier 2023 ...thlète de Sainte-Sophie - Enryck Legault 3.RESSOURCES HUMAINES3.1Nomination de Simon Coyne à titre de directeur des travaux publics par intérim3.2Prise de connaissance - Embauches effectuées par le directeur général et greffier- trésorier afin de po... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 1er novembre 2022 ...LATIF À LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT AFIN DE MODIFIER L'ANNEXE G : RÈGLES RELATIVES AU STATIONNEMENT SUR LES CHEMINS PUBLICS Le conseiller Sébastien Forget, par la présente, donne un avis de motion, à l’effet qu’il sera adopté, à une séance... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 2 octobre 2025 ...afin de modifier les annexes A : Arrêts obligatoires et G : Interdiction de s’immobiliser ou de stationner sur les chemins publics 1.8Second projet de règlement n o SP-2025-18 - Amendement au règlement n o 1297-2020 relatif au zonage afin de mod... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 7 novembre 2023 ...IF À LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT AFIN DE MODIFIER LES ANNEXES G : RÈGLES RELATIVES AU STATIONNEMENT SUR LES CHEMINS PUBLICS ET V1 : LIMITE DE VITESSE DE 30 KM/H Le conseiller Michel Maurice, par la présente, donne un avis de motion, à... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 7 février 2023 ...sécurité incendie; − Éric Corbeil, capitaine aux opérations et prévention; − Simon Coyne, directeur du service des travaux publics par intérim; − Stéphane Béland, chef d’équipe du service des travaux publics; − Martin Paquette, directeur du servi... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 5 avril 2022 ...in de pourvoir à des postes temporaires syndiqués, le tout selon les besoins de chacun des services, à savoir : Travaux publics Jonathan Malette, journalier, à compter du 14 mars 2022, pour la saison estivale; Nicolas Trépanier, journalie... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2025 6 mai 2025 ...Val-des-Lacs, chemin deIntersection 4 e Rue 10.L’annexe G – Interdiction de s’immobiliser ou de stationner sur les chemins publics, est modifiée par : � Nom de la rueInterdictionDirection4 e RueStationnement Du côté pair, sur toute la longueur 4... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2026 7 juillet 2026 ...e tout selon les besoins de chacun des services, à savoir : Service Nom Fonction Date effective Statut Durée Travaux publics Charles-Antoine Pomerleau Journalier 2026-06-15 Temporaire Saison estivale 2.2 PRISE DE CONNAISSANCE - EMBAU... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 2 avril 2024 ...taire des loisirs, culture et vie communautaire 2024-03-12 Temporaire Remplacement d'un congé de maternité Travaux publics Mathieu Huot Préposé à l'entretien 2024-03-18 Temporaire Année courante Travaux publics Xavier Lauzon Jou... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 4 juin 2024 ...taire des loisirs, culture et vie communautaire 2024-03-12 Temporaire Remplacement d'un congé de maternité Travaux publics Mathieu Huot Préposé à l'entretien 2024-03-18 Temporaire Année courante Travaux publics Xavier Lauzon Jou... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2023 15 août 2023 ...S3.1Embauche d'Anik Bourdon à titre d'assistante-trésorière 3.2Embauche de Simon Cadieux à titre de contremaître aux travaux publics 3.3Prise de connaissance - Embauches effectuées par le directeur général et greffier- trésorier afin de pourvoir à de... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 14 janvier 2025 ...u Ministère de lui accorder les permissions de voirie au cours de l’année 2025 et qu’elle autorise le directeur des travaux publics à signer les permissions de voirie et les ententes d’entretien pour tous les travaux dont les coûts estimés de remi... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 13 janvier 2026 ...n mandat de services professionnels ne sera accordé; - qu’aucune garantie n’est donnée. CONSIDÉRANT le directeur des travaux publics; CONSIDÉRANT QUE l'avis de motion du présent règlement a été dûment donné lors de la séance du conseil tenue le 13 j... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 16 janvier 2024 ...000 $Capitaine aux opérations et prévention sécurité incendie2 000 $Directeur des communications5 000 $Directeur des travaux publics ou les contremaîtres10 000 $Directeur de l’urbanisme ou son adjoint5 000 $Directeur des loisirs, culture et vie commu... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 6 juin 2023 ...Agence du revenu du Québec reçue de DDRDN. 128-06-23 3.1 NOMINATION DE SIMON COYNE À TITRE DE DIRECTEUR DES TRAVAUX PUBLICS CONSIDÉRANT QUE Simon Coyne occupe le poste de directeur des travaux publics par intérim depuis le 8 janvier 202... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 13 décembre 2022 ...LATIF À LA CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT AFIN DE MODIFIER L'ANNEXE G : RÈGLES RELATIVES AU STATIONNEMENT SUR LES CHEMINS PUBLICS CONSIDÉRANT QUE donné lors de la séance du conseil tenue le 1 er novembre 2022 et que le projet de règlement a été... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 7 juin 2022 ...e l’année 2021 : Réfection infrastructures diverses rues 202 585 $ Chargeuse-pelleteuse et véhicule pour service des travaux publics 301 840 $ Divers équipements pour service des travaux publics 172 475 $ Bacs à matières recyclables et bacs à matière... En savoir plus