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Le service d’urbanisme émet les permis et les certificats d’autorisation à la suite de l’... En savoir plus Documents - Avis publics - Divers (dépôt, budget, élections, MRC ou autre) AP - MRC - Règlements numéros 401-25, 402-25, 403-25, 404-25 et 405-25 relatifs aux répartitions fiscales (budget 2026) En savoir plus Pages Avis publics Depuis le 13 décembre 2018, les avis publics assujettis audit règlement sont : Ceux exigés en vertu de toute loi au règlement régissant la Municipalité de Sainte-Sophie ; Publiés dans le site Web de la Municipalité de même que sur le babillard si...... En savoir plus Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage et annexes Règlement zonage 1297-2020 ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... En savoir plus Documents - Règlements d'urbanisme - Permis et certificats Règlement 1299-2020 ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 5 mai 2026 ...1 877 438-7784 | Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca13.CLÔTURE13.1Période de questions13.2Levée de la séancePage 4 de 77 Règlements de la Municipalité de Sainte-Sophie 1 1.5DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT P-2026-10 - AMENDEMENT AU RÈGLEMENT 1296-2... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 2 juin 2026 ...nt du règlement 399-25 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé 1.17Annulation de soldes résiduaires de règlements d'emprunt1.18Octroi d'un contrat de services de nature technique - Déneigement et épandage d'abrasifs sur les voi... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 7 juillet 2026 ...S À LA COMMUNAUTÉ11.1Aucun12.AFFAIRES DIVERSES12.1Aucun13.CLÔTURE13.1Période de questions13.2Levée de la séancePage 3 de 37 Règlements de la Municipalité de Sainte-Sophie 1.4DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT P-2026-20 – GESTION CONTRACTUELLE LE CONSEIL... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 4 août 2026 ...ences Microsoft 365 ainsi que des logiciels antivirus et de sécurité informatique 1.15Dépôt - Procès-verbal de correction - Règlements 1474-2026, 1475-2026, 1476-2026 et 1477-2026 2.RESSOURCES HUMAINES2.1Aucun3.COMMUNICATIONS ET RELATIONS EXTERNESP... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 6 octobre 2026 ...colportage - Bell Canada 12.AFFAIRES DIVERSES12.1Aucun13.CLÔTURE13.1Période de questions13.2Levée de la séancePage 2 de 17 Règlements de la Municipalité de Sainte-Sophie 1 1.4DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT P-2026-27 DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 75 000 $... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2026 2 juin 2026 ...est entré en vigueur le 7 novembre 2025; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité doit adopter, au plus tard le 7 mai 2026, les règlements de concordance nécessaires afin d’assurer la conformité de sa réglementation d’urbanisme au schéma modifié; CO... En savoir plus Documents - Règlements d'urbanisme - Construction Règlement 1301-2020 ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 13 janvier 2026 ...ent à la résolution 255-12-24 relative à la nomination de fonctionnaires désignés pour l'administration et l'application de règlements municipaux 1.6Services à l'intention des partenaires du ministère du Travail, de l'emploi et de la solidarité so... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024 7 mai 2024 ...E ET DE PROLONGATION RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OBLIGATION AU MONTANT DE 4 539 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 17 MAI 2024 - RÈGLEMENTS D’EMPRUNTS N OS 902, 1225, 1324-2021, 1349-2022, 1372-2023, 1381-2023 CONSIDÉRANT QUE conformément aux règle... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 3 octobre 2023 ...COURTE ÉCHÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OBLIGATIONS AU MONTANT DE 4 265 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 16 OCTOBRE 2023 - RÈGLEMENTS D'EMPRUNTS N OS 957, 1001, 1023, 1024, 1028, 1029, 1030, 1032, 1033, 1034, 1052, 1054, 1058, 1060, 1044, 1045,... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux 2025 2 octobre 2025 ...À LA RÉSOLUTION NO 255.12.24 RELATIVE À LA NOMINATION DE FONCTIONNAIRES OÉSICI.IÉS POUR L'ADMINISTRATION ET L'APPLICATION DE RÈGLEMENTS MUN!CIPAUX CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a procédé à I'embauche d'un coordonnateur de la gestion de l'eau; CONSI... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 7 avril 2026 ...-7784 | Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca12.1Aucun13.CLÔTURE13.1Période de questions13.2Levée de la séancePage 3 de 29 Règlements de la Municipalité de Sainte-Sophie 1 1.6DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT P-2026-08 - RÈGLEMENT 1263-2026 RELATIF À... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 2 mai 2023 ...ou annotation 102-05-23 2.2 ADJUDICATION D'UNE ÉMISSION DE BILLETS À LA SUITE D'UNE DEMANDE DE SOUMISSIONS PUBLIQUES - RÈGLEMENTS D'EMPRUNTS N OS 999, 1027, 1055 ET 1056 Date d’ouverture : 2 mai 2023 Nombre de soumissions : 3 Heure... En savoir plus Documents - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour 2026 1er septembre 2026 ...S À LA COMMUNAUTÉ11.1Aucun12.AFFAIRES DIVERSES12.1Aucun13.CLÔTURE13.1Période de questions13.2Levée de la séancePage 2 de 12 Règlements de la Municipalité de Sainte-Sophie 1.4DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT P-2026-25 CONTRÔLE ET SUIVI BUDGÉTAIRE LE CONS... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 5 juillet 2022 ...NCE ET COURTE ÉCHÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR BILLETS AU MONTANT DE 908 400 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 12 JUILLET 2022 - RÈGLEMENTS D’EMPRUNT N OS 791, 808, 1156, 1172, 1290-2020 ET 1310-2021 CONSIDÉRANT QUE conformément aux règlements d'emprun... En savoir plus Documents - Règlements d'urbanisme - Lotissement Règlement 1298-2020 ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... En savoir plus Documents - Règlements d'urbanisme - PIIA, annexes et guides Règlement 1300-2020 ...La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par les règlements modificateurs indiqués dans l’historique règlementaire. La codification administrative n’a pas de valeur légale.... En savoir plus