Résultats pour Permis et urbanisme (202)

Pages Règlements d'urbanisme En savoir plus Pages Formulaires d'urbanisme ...la Municipalité en matière de renseignements relatifs aux règlements, aux permis ou à toute autre information. Le service d’urbanisme émet les permis et les certificats d’autorisation à la suite de l’analyse des demandes déposées par les citoyens.... En savoir plus Pages Demande de permis ou certificats ...tion résidentielle Vente-débarras Pour tous renseignements ou précisons supplémentaires, communiquez avec le service de l’urbanisme au 450 438-7784 , poste 5201 ou par courriel à urbanisme@stesophie.ca . Consultez les règlements d’urbanisme En savoir plus Pages Demande de permis de feu à ciel ouvert L’émission du permis de feu à ciel ouvert est un service offert gratuitement qui fait l’objet de règles bien définies auxquelles les demandeurs doivent se plier : La dimension du feu doit avoir un maximum d’un (1) mètre de diamètre ; Le feu doit...... En savoir plus Rubriques Obtention d’un permis ou d’un certificat... ...nible ci-dessous. Vous devez transmettre par courrier électronique le formulaire dûment rempli et les documents requis à : urbanisme@stesophie.ca . Par la suite, un accusé de réception indiquant le nom de l’inspecteur qui analysera votre demande vo... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme AP - P-2026-10 P-2026-11 P-2026-12 et P-2026-13 - Assemblée de consultation - Plan d'urbanisme zonage permis et certificats et PIIA ...8-7784 | Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJETS DE RÈGLEMENTS D’URBANISME AUX PERSONNES INTÉRESSÉES par les projets de règlements modifiant les Règlements 1296- 2020 (plan d’urbanisme),... En savoir plus Rubriques Qu’est-ce qu’un comité consultatif d’urbanisme... ...nt à la volonté des citoyens qui les ont élus, ont pour mandat de prendre les décisions, en ce qui concerne, entre autres, l’urbanisme et l’aménagement du territoire. Évidemment, la planification de l’aménagement du territoire, le zonage et la réglem... En savoir plus Pages Événement spéciaux ...as d'événements spéciaux, regroupant un certain nombre de personnes, vous devez effectuer une demande de permis au service d'urbanisme. Un suivi sera fait auprès du service de prévention afin de s'assurer que votre événement est conforme aux réglemen... En savoir plus Rubriques Renouvellement d’un permis ou d’un certificat... Pour toute demande de renouvellement de permis ou de certificat d’autorisation, vous devez remplir un formulaire. En savoir plus Pages Outils pour les organismes Formulaire d'autorisation d'événements spéciaux En savoir plus Actualités - 2026-02-17 13:28:49 L’urbanisme : 5 bonnes raisons de changer de regard 1. Parce que l’urbanisme protège ce qu’on aime de Sainte-Sophie… Quartiers paisibles, espaces verts, paysages, sécurité, tranquillité : l’urbanisme veille à préserver ce qui définit la qualité de vie citoyenne. Les règlements ne sont pas là pour... En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Comité consultatif d’urbanisme 01-501 - 1140232 Règlement numéro 1196 COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME Codification administrative La codification administrative comprend le texte du règlement d’origine en y intégrant les modifications apportées par... En savoir plus Emplois Inspecteur(trice) en bâtiment ...réglementation et les lois connexes sous sa responsabilité Faire respecter l’application de la réglementation en matière d’urbanisme, d’environnement, d’agriculture, de salubrité, d’hygiène, etc. Analyser les demandes de permis et de certificats e... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme AP - 1449-2025 - EV - Amendement au règlement 1299-2020 relatif aux permis et certificats afin de modifier les articles 2.1.1, 3.1.2 et 4.1.2 ...RÉSENTES DONNÉ PAR LA SOUSSIGNÉE : QUE le conseil municipal, à sa séance ordinaire du 3 juin 2025, a adopté le règlement d’urbanisme suivant : 1449-2025 AMENDEMENT AU RÈGLEMENT N O 1299-2020 RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS AFIN DE MODIFIER LES... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme AP - 1459-2025 - EV -Amendement au règlement 1299-2020 relatif aux permis et certificats afin de modifier l’article 4.1.1 ...DONNÉ PAR LA SOUSSIGNÉE : QUE le conseil municipal, à sa séance ordinaire du 9 décembre 2025, a adopté le règlement d’urbanisme suivant : 1459-2025 AMENDEMENT AU RÈGLEMENT 1299-2020 RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS AFIN DE MODIFIER L’AR... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme AP - 1470-2026 - EV - Amendement 1296-2020 - Plan d'urbanisme - Conformité au règlement 399-25 modifiant le règlement 188-07 (schéma d'aménagement) ...NTES DONNÉ PAR LA SOUSSIGNÉE : QUE le conseil municipal, à sa séance ordinaire du 2 juin 2026, a adopté le règlement d’urbanisme suivant : 1470-2026 AMENDEMENT AU RÈGLEMENT 1296-2020 RELATIF AU PLAN D ’URBANISME AFIN D’ASSURER SA CONFORMI... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme AP - 1472-2026 - EV - Amendement 1299-2020 - Permis et certificats - Conformité au règlement 399-25 modifiant le règlement 188-07 (Schéma d'aménagement) ...NTES DONNÉ PAR LA SOUSSIGNÉE : QUE le conseil municipal, à sa séance ordinaire du 2 juin 2026, a adopté le règlement d’urbanisme suivant : 1472-2026 AMENDEMENT AU RÈGLEMENT 1299-2020 SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS AFIN D’ASSURER SA CONFORM... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme AP – 1482-2026 – EV – Amendement 1299-2020 – Permis et certificats – Modifie les articles 4.1.1 et 4.2.6 ...NTES DONNÉ PAR LA SOUSSIGNÉE : QUE le conseil municipal, à sa séance ordinaire du 4 août 2026, a adopté le règlement d’urbanisme suivant : 1482-2026 AMENDEMENT AU RÈGLEMENT 1299-2020 SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS AFIN DE MODIFIER LES ARTI... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement administratif AP - 1453-2025 - EV - Amendement au règlement 1263-2025 - Tarification - Modifie l'annexe D - Service de l'urbanisme ...PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR 1453-2025 AMENDEMENT AU RÈGLEMENT 1263-2025 – TARIFICATION – MODIFIE L’ANNEXE D : SERVICE DE L’URBANISME En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme AP - 1452-2025 - EV - Amendement au règlement no 1196 relatif au comité consultatif d'urbanisme afin de modifier les articles 1.3 - Composition et 2.4 - Assemblées ...ww.stesophie.ca AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR 1452-2025 AMENDEMENT AU RÈGLEMENT N O 1196 RELATIF AU COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME AFIN DE MODIFIER LES ARTICLES 1.3 : COMPOSITION ET 2.4 : ASSEMBLÉES En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme Avis donné en vertu de l’article 239 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme Saint-Jérôme, le 15 juin 2026 En vertu de l'article 239 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (chapitre A-19.1), je fixe au 7 novembre 2026 le délai dont dispose Municipalité de Sainte- Sophie pour adopter les règlements de concor... En savoir plus Coordonnées Urbanisme En savoir plus Pages Déneigement Écrivez-nous ou Appelez le service des travaux publics: 450 438-7784 poste 5241 En dehors des heures d'ouverture : 450 438-7784 poste 5311 En savoir plus Documents - Règlements - Règlements municipaux Tarification pour le financement de certains biens, services et activités de la Municipalité de Sainte-Sophie ...ire sont ceux apparaissant à l’annexe « C » jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. 6. Service de l’urbanisme Les tarifs applicables par la direction du service de l’urbanisme sont ceux apparaissant à l’annexe « D » jointe... En savoir plus Documents - Archives - Ordres du jour et procès-verbaux - Ordres du jour - 2024 1er octobre 2024 ...5.SÉCURITÉ PUBLIQUE5.1Aucun6.RÉSEAU ROUTIER, TRANSPORT6.1Ouverture d'une nouvelle voie de circulation - Rue de la Destinée 7.URBANISME ET ENVIRONNEMENT7.1Demande de plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - 2647, boulevard Sainte-... 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