Résultats pour Conseil municipal (560)

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En savoir plus Documents - Avis publics - Demande de dérogation mineure Demandes de dérogations mineures ...À TOUTES PERSONNES INTÉRESSÉES DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ PAR LA SOUSSIGNÉE : QUE le conseil municipal statuera sur la demande de dérogation mineure décrite ci-dessous, lors de la séance ordinaire du 7 avril 2... En savoir plus Documents - Avis publics - Demande de dérogation mineure Dérogations mineures ...C À TOUTES PERSONNES INTÉRESSÉES DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ PAR LA SOUSSIGNÉE : QUE le conseil municipal statuera sur les demandes de dérogations mineures décrites ci-dessous, lors de la séance ordinaire du 5 ma... En savoir plus Documents - Avis publics - Demande de dérogation mineure Dérogations mineures ...C À TOUTES PERSONNES INTÉRESSÉES DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ PAR LA SOUSSIGNÉE : QUE le conseil municipal statuera sur les demandes de dérogations mineures décrites ci-dessous, lors de la séance ordinaire du 2 ju... En savoir plus Documents - Avis publics - Demande de dérogation mineure Dérogations mineures ...C À TOUTES PERSONNES INTÉRESSÉES DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ PAR LA SOUSSIGNÉE : QUE le conseil municipal statuera sur les demandes de dérogations mineures décrites ci-dessous, lors de la séance ordinaire du 4 ao... En savoir plus Documents - Avis publics - Divers (dépôt, budget, élections, MRC ou autre) AP - MRC - EV - Règlement 339-25 ...par la présente donné par le soussigné, Guillaume Laurin-Taillefer, directeur général et greffier-trésorier de la susdite municipalité régionale de comté, QUE lors d’une séance ordinaire tenue le 26 mars 2025, le Conseil de la Municipalité ré... En savoir plus Documents - Avis publics - Divers (dépôt, budget, élections, MRC ou autre) AP – Dépôt du rapport financier annuel 2025 ...du Québec, le rapport financier 2025 consolidé ainsi que le rapport du vérificateur seront déposés à la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 5 mai 2026, à l'hôtel de ville, en la salle des délibérations du conseil sis au 2199, boulevard... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement administratif AP - 1447-2025 - EV - Amendement au règlement SQ-900-01 relatif à la circulation et au stationnement afin de modifier divers articles et les annexes B, G, V2 et V3 ...080 www.stesophie.ca AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ PAR LA SOUSSIGNÉE : QUE le conseil municipal, à sa séance ordinaire du 3 juin 2025, a adopté le règlement décrit ci-dessous : 1447-2025 AMENDEMENT A... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’emprunt AP – 1461-2026 – Décrétant une dépense et un emprunt de 174 000 $ - Travaux d’asphaltage de la rue Montpas ...Téléc. : 450 438-1080 www.stesophie.ca AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ PAR LA SOUSSIGNÉE : QUE le conseil municipal, à sa séance ordinaire du 3 février 2026, a adopté le règlement suivant : 1461-2026 DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE E... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’emprunt AP - 1463-2026 - EV - Décrétant une dépense et un emprunt de 1 476 000$ pour des travaux de rénovation de la salle Lionel-Renaud ...-1080 www.stesophie.ca AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ PAR LA SOUSSIGNÉE : QUE le conseil municipal, à sa séance ordinaire du 3 mars 2026, a adopté le règlement suivant : 1463-2026 DÉCRÉTANT UN DÉPENSE E... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’emprunt AP - 1467-2026 - EV - Emprunt de 472 000 $ - Création piste cyclable reliant 4e Rue à la mtée Masson ...-1080 www.stesophie.ca AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ PAR LA SOUSSIGNÉE : QUE le conseil municipal, à sa séance ordinaire du 7 avril 2026, a adopté le règlement suivant : 1467-2026 DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’emprunt AP – 1474-2026 – 1476-2026 – 1477-2026 - EV – Amendement règlements 957 – 1023 – 1029 – Modifie l’article 4 ...080 www.stesophie.ca AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ PAR LA SOUSSIGNÉE : QUE le conseil municipal, à sa séance ordinaire du 4 août 2026, a adopté les règlements suivants : 1474-2026 AMENDEMENT AU RÈGL... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’emprunt AP - 1475-2026 – EV – Amendement règlement 1001 – Amélioration des équipements de systèmes d’aqueduc et d’égout nouveaux bassins – Modifie article 4 ...-1080 www.stesophie.ca AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ PAR LA SOUSSIGNÉE : QUE le conseil municipal, à sa séance ordinaire du 7 juillet 2026, a adopté le règlement suivant : 1475-2026 AMENDEMENT RÈGLEMEN... 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En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme AP – P-2026-22 – Assemblée publique de consultation – Amendement 1297-2020 – Zonage – Modifie l’Annexe 1 - Terminologie ...LEMENT D’URBANISME AUX PERSONNES INTÉRESSÉES par un projet de règlement modifiant le Règlement de zonage 1297-2020 de la Municipalité de Sainte-Sophie. AVIS est donné de ce qui suit : Lors d’une séance ordinaire tenue le 7 juillet 2026, le... En savoir plus Documents - Avis publics - Règlement d’urbanisme AP – PP-2026-26 – Assemblée publique de consultation – Amendement 1297-2020 – Zonage – Modifie les articles 5.2.1 et 5.2.11 ...LEMENT D’URBANISME AUX PERSONNES INTÉRESSÉES par un projet de règlement modifiant le Règlement de zonage 1297-2020 de la Municipalité de Sainte-Sophie. AVIS est donné de ce qui suit : Lors d’une séance ordinaire tenue le 1 er septembre 202... 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